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Journal Officiel 239 du 13 octobre 2005
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Arrêté du 5 octobre 2005 portant modification de l'arrêté du 19 décembre 2001 portant création d'une régie d'avances auprès du cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers (no 1978)
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des services de l'automobile (no 1090)
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la meunerie (no 1930)
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités (no 1266)
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la mutualité (no 2128)
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments (personnels ouvriers, employés, techniciens, dessinateurs, agents de maîtrise) (nos 832 et 833)
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (no 2216)
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils, sociétés de conseil (no 1486)
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques et connexes du département des Ardennes
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective interrégionale de la blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie (no 2002)
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des organismes de tourisme social et familial (no 1316)
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie textile (no 18)
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (no 493)
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'un accord national paritaire et d'un avenant à cet accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent (no 567)
- Arrêté du 3 octobre 2005 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers, des employés, des techniciens, des agents de maîtrise et des cadres du négoce des matériaux de construction (nos 398, 533 et 652)
- Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur des professions libérales
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des affaires étrangères
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Tourisme
Histoire des techniques
Ce professeur fut un grand ingénieur des mines de houille et de la métallurgie