J.O. disponibles       Recherche dans J.O.       Codes       Lois,décrets       AdmiNet

• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  • Arrêté du 17 juin 2005 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 20 et de 1 1/2
  • Arrêté du 17 juin 2005 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 1/4
  • Arrêté du 17 juin 2005 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 10 et de 1 1/2
  • Arrêté du 17 juin 2005 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 5 EUR
  • Arrêté du 17 juin 2005 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 100 , de 10 et de 1 1/2
  • Arrêté du 17 juin 2005 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 10 et de 1 1/2
  • Arrêté du 17 juin 2005 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 100 EUR, de 50 EUR, de 10 EUR et de 1 1/2 EUR
  • Arrêté du 17 juin 2005 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 100 , de 20 , de 10 et de 1 1/2
  • Arrêté du 17 juin 2005 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 100 , de 20 , de 10 et de 1 1/2
  • Arrêté du 17 juin 2005 relatif à la frappe et à l'émission de pièces de collection de 20 , de 10 et de 1 1/2
  • Avis relatif au deuxième tirage du Loto no 83 du samedi 15 octobre 2005
  • Avis relatif à l'application du décret no 92-587 du 26 juin 1992 modifié relatif à la compatibilité électromagnétique des appareils électriques et électroniques
  • Avis relatif à l'application du décret no 95-1081 du 3 octobre 1995 modifié relatif à la sécurité des personnes, des animaux et des biens lors de l'emploi des matériels électriques destinés à être employés dans certaines limites de tension
  • Avis de vacance d'emplois (inspection générale des finances)
  • Résultats de l'événement no 158 Cote & Match du vendredi 7 octobre 2005 et du Loto Foot 7 no 60
  • Résultats des tirages de l'Euro Millions no 40 et du Keno du vendredi 7 octobre 2005
  
  

• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

  • Arrêté du 30 septembre 2005 modifiant temporairement l'obligation de constituer et de conserver des stocks stratégiques de pétrole brut et de produits pétroliers en France métropolitaine
  
  

• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Arrêté du 3 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 12 septembre 2003 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
  
  

• Ministère de l'agriculture et de la pêche

  • Arrêté du 29 septembre 2005 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole régional fruits et légumes de Bretagne du fait de l'extension des règles pour les poireaux
  • Arrêté du 29 septembre 2005 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole régional fruits et légumes de Bretagne du fait de l'extension des règles pour les tomates
  • Arrêté du 14 septembre 2005 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis à l'issue du concours C ENITA de la session 2005 d'entrée en première année de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
  • Arrêté du 29 septembre 2005 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole régional fruits et légumes de Bretagne du fait de l'extension des règles pour les carottes
  • Arrêté du 14 septembre 2005 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis à l'issue du concours B ENITA de la session 2005 d'entrée en première année de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
  • Arrêté du 14 septembre 2005 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis à l'issue du concours D ENITA de la session 2005 d'entrée directe en deuxième année de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
  • Arrêté du 29 septembre 2005 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole régional fruits et légumes de Bretagne du fait de l'extension des règles pour les laitues iceberg
  • Arrêté du 29 septembre 2005 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole régional fruits et légumes de Bretagne du fait de l'extension des règles pour les artichauts
  • Arrêté du 29 septembre 2005 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole régional fruits et légumes de Bretagne du fait de l'extension des règles pour les pommes de terre de primeur
  • Arrêté du 29 septembre 2005 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole régional fruits et légumes de Bretagne du fait de l'extension des règles pour les choux-fleurs
  • Arrêté du 29 septembre 2005 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole régional fruits et légumes de Bretagne du fait de l'extension des règles pour les choux pommés
  • Arrêté du 14 septembre 2005 fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis à l'issue du concours A ENITA (filière TB) de la session 2005 d'entrée en première année de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
  • Arrêté du 29 septembre 2005 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole régional fruits et légumes de Bretagne du fait de l'extension des règles pour les endives
  • Arrêté du 29 septembre 2005 fixant les conditions de perception des cotisations au bénéfice du comité économique agricole régional fruits et légumes de Bretagne du fait de l'extension des règles pour les échalotes
  
  

• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  • Arrêté du 3 octobre 2005 portant nomination à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
  • Arrêté du 2 août 2005 relatif à l'indemnité de fonctions et de résultats en faveur de certains personnels de l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
  
  

• Ministère de la défense

  • Décision du 4 octobre 2005 modifiant la décision du 19 septembre 2005 portant délégation de signature (direction des affaires juridiques)
  
  

• Ministère de la justice

  • Arrêté du 7 octobre 2005 portant détachement (Conseil d'Etat)
  
  

• Ministère de la santé et des solidarités

  • Décret no 2005-1264 du 7 octobre 2005 relatif au rescrit social et modifiant le code de la sécurité sociale et le code rural (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
  • Arrêté du 3 octobre 2005 portant délégation de signature (délégation interministérielle à la famille)
  
  

• Ministère des affaires étrangères

  • Arrêté du 6 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 23 septembre 2005 portant délégation de signature (direction générale de l'administration)
  
  

• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  • Arrêté du 4 octobre 2005 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture d'un concours réservé pour l'accès au corps des attaché(e)s d'administration de l'aviation civile au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, direction générale de l'aviation civile
  • Avis relatif à l'extension de l'accord relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie dans les entreprises de navigation maritime
  • Avis relatif à l'extension de l'accord relatif aux contrats de professionnalisation maritime et aux qualifications professionnelles éligibles
  
  

• Conseil d'Etat

  • Arrêté du 6 octobre 2005 portant délégation de signature

Cet aventurier géologue, qui donna son nom à la dolomite, fut l'un des premiers professeurs de l'Ecole des Mines