Journal Officiel 16 septembre 2005

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Journal Officiel 216 du 16 septembre 2005

Premier ministre
- Arrêté du 14 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 1er juin 2005 portant nomination au comité technique paritaire central de l'Institut des hautes études de défense nationale
- Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Décret no 2005-1170 du 13 septembre 2005 modifiant le décret no 77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour l'application de la loi no 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement
- Arrêté du 1er août 2005 établissant les prescriptions minimales à mettre en oeuvre en zone vulnérable et modifiant l'arrêté du 6 mars 2001 relatif aux programmes d'action à mettre en oeuvre dans les zones vulnérables afin de réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État
- Décret no 2005-1167 du 13 septembre 2005 relatif au régime, au contrôle et au contentieux de la redevance audiovisuelle et modifiant l'annexe II au code général des impôts et la partie réglementaire du livre des procédures fiscales
- Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement
- Avis de sélection externe sur épreuves de conseillers à l'Agence nationale pour l'emploi (sélection sur diplôme)
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
- Décret du 13 septembre 2005 portant délégation de signature (direction de l'administration générale et de la modernisation des services)
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique
- Arrêté du 6 septembre 2005 portant nomination à la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 1er septembre 2005 fixant le nombre de postes à pourvoir aux concours pour l'accès au corps des secrétaires des systèmes d'information et de communication (femmes et hommes) au titre de l'année 2005
- Arrêté du 1er septembre 2005 fixant le nombre de postes à pourvoir au concours pour l'accès au corps des secrétaires des systèmes d'information et de communication (femme ou homme) au titre de l'année 2005
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
- Arrêté du 12 septembre 2005 portant délégation de signature (direction générale de la mer et des transports)
- Arrêté du 24 août 2005 portant nomination au conseil d'administration du Comité national routier
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Histoire des techniques

Grand scientifique catholique et m�diocre p�dagogue, secr�taire perp�tuel de l'Acad�mie des sciences, Elie de Beaumont, auquel on doit la moiti� de la carte g�ologique de la France, fut l'un des "parrains" du corps des mines au XIX�me si�cle

Journal Officiel 216 du 16 septembre 2005

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme de l'État

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Ministère de la justice

Ministère de la santé et des solidarités

Ministère des affaires étrangères

Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

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