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Journal Officiel 186 du 11 août 2005
Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la rechercheenseignement supérieur et recherche
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 19 juillet 2005 portant agrément d'un organisme certificateur
- Arrêté du 25 juillet 2005 portant renouvellement d'un agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
- Arrêté du 8 juillet 2005 portant nomination (directeurs départementaux des services vétérinaires)
- Arrêté du 27 juillet 2005 portant agrément d'un groupement visé à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
- Arrêté du 19 juillet 2005 portant extension d'agrément d'un organisme certificateur
- Arrêté du 19 juillet 2005 portant agrément d'un organisme certificateur
- Arrêté du 22 juillet 2005 portant nomination (Office national interprofessionnel des céréales)
- Arrêté du 25 juillet 2005 portant renouvellement d'un agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
- Arrêté du 19 juillet 2005 portant nomination (directeurs départementaux des services vétérinaires)
- Arrêté du 8 juillet 2005 portant élargissement aux départements de l'Aude, de l'Hérault, des Pyrénées-Atlantiques et des Pyrénées-Orientales d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Midi-Pyrénées
- Arrêté du 21 juillet 2005 fixant la date des élections à la commission instituée par l'article D. 723-149 du code rural
- Arrêté du 28 juillet 2005 fixant la date des élections à une commission administrative paritaire
- Arrêté du 22 juin 2005 portant nomination (directeurs départementaux de l'agriculture et de la forêt)
- Arrêté du 15 juin 2005 portant classement de communes en zones défavorisées
- Arrêté du 19 juillet 2005 portant agrément d'un organisme certificateur
- Arrêté du 27 juillet 2005 portant agrément d'un groupement visé à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
- Arrêté du 8 juillet 2005 portant nomination (directeurs départementaux des services vétérinaires)
- Arrêté du 25 juillet 2005 portant renouvellement d'un agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
- Arrêté du 25 juillet 2005 portant renouvellement d'un agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
- Arrêté du 26 juillet 2005 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2004 pris en application du décret no 2001-535 du 21 juin 2001 relatif à l'agriculture de montagne et des autres zones défavorisées, fixant les conditions d'attribution des indemnités compensatoires de handicaps naturels permanents et modifiant le code rural
- Arrêté du 8 juillet 2005 portant nomination (directeurs départementaux des services vétérinaires)
- Arrêté du 25 juillet 2005 portant nomination d'un membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
- Arrêté du 25 juillet 2005 portant renouvellement d'un agrément prévu à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
- Arrêté du 20 juillet 2005 portant nomination (directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt)
- Arrêté du 20 juillet 2005 portant nomination (directeurs départementaux des services vétérinaires)
- Arrêté du 19 juillet 2005 portant complément d'agrément d'un organisme certificateur
- Arrêté du 19 juillet 2005 portant agrément d'un organisme certificateur
- Arrêté du 8 juillet 2005 portant nomination (directeurs départementaux des services vétérinaires)
- Arrêté du 19 juillet 2005 portant extension d'agrément d'un organisme certificateur
- Arrêté du 27 juillet 2005 portant abrogation d'un agrément visé à l'article L. 5143-7 du code de la santé publique
- Arrêté du 22 juillet 2005 portant nomination (directeurs départementaux des services vétérinaires)
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières du massif de Gascogne
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises agricoles de polyculture, élevage, viticulture, horticulture et pépinières du département de la Charente
- Avis relatif à l'élargissement aux départements de l'Aude, de l'Hérault, des Pyrénées-Atlantiques et des Pyrénées-Orientales d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Midi-Pyrénées
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture et d'élevage, les exploitations de cultures spécialisées et les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département de l'Aisne
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant la production agricole du département du Calvados
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de prévoyance concernant les ingénieurs et cadres des exploitations agricoles
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les travaux d'aménagement et d'entretien forestiers des départements de la Gironde, des Landes et de Lot-et-Garonne
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les organismes de contrôle laitier
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département de l'Hérault
- Avis relatif à l'élargissement aux départements de l'Aude, de l'Hérault, des Pyrénées-Atlantiques et des Pyrénées-Orientales d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Midi-Pyrénées
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département de la Haute-Corse
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel d'exécution des exploitations agricoles et des coopératives d'utilisation de matériel agricole du département des Bouches-du-Rhône
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Ministère de la justice
Ministère de la santé et des solidarités
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. Tourisme
Histoire des techniques
Grand résistant, passionné par le progrès scientifique et technique, on lui doit notamment l'électrification de la SNCF