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Journal Officiel 59 du 11 mars 2005
Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- Décret no 2005-221 du 9 mars 2005 relatif au dispositif de soutien à l'emploi des jeunes en entreprise
- Arrêté du 28 février 2005 portant admission à la retraite (inspection du travail)
- Arrêté du 24 février 2005 relatif au titre professionnel de chef d'équipe pose charpente et maison ossature bois
- Arrêté du 28 février 2005 portant promotion (inspection du travail)
- Arrêté du 24 février 2005 relatif au titre professionnel de chef d'équipe pose menuiseries aménagements
- Arrêté du 18 février 2005 modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de monteur(se) régleur(se) de systèmes mécaniques et automatisés
- Arrêté du 28 février 2005 portant admission à la retraite (inspection du travail)
- Arrêté du 21 février 2005 portant élargissement d'accords régionaux (Aquitaine, Auvergne, Haute-Normandie, Limousin, Picardie, Alsace, Basse-Normandie, Champagne-Ardenne, Corse, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, PACA) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'oeuvre en bâtiment (no 2332)
- Arrêté du 17 février 2005 autorisant les délégations de l'aide financière de l'Etat dans le cadre de la formation des conseillers prud'hommes
- Avis relatif à l'extension de deux avenants à la convention collective nationale de l'exploitation cinématographique
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des textiles artificiels et synthétiques et produits assimilés
- Avis relatif à l'extension d'un accord applicable aux salariés des commissaires-priseurs judiciaires et des maisons de ventes volontaires aux enchères publiques
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord national conclu dans le secteur du bâtiment et des travaux publics
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale. Relations du travail
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales. Intérieur
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Histoire des techniques
Grand travailleur. L'Académie des Sciences donna son nom à un prix scientifique