Journal Officiel 16 février 2005

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Journal Officiel 39 du 16 février 2005

Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 20 janvier 2005 portant désignation d'ordonnateurs secondaires du fonds d'intervention POLMAR et de leurs délégués au ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 2 février 2005 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la SARL SOLLDEV ingénierie de production d'énergie groupe Valeco à la SARL Valeco-Eole
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
- Arrêté du 21 décembre 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
- Arrêté du 4 février 2005 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
- Arrêté du 2 février 2005 portant nomination aux comités d'experts spécialisés placés auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
- Arrêté du 27 janvier 2005 portant admission à la retraite (inspection du travail)
- Arrêté du 27 janvier 2005 portant admission à la retraite (inspection du travail)
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de l'outre-mer
- Arrêté du 7 février 2005 fixant le nombre de postes offerts au recrutement sans concours pour l'accès au corps des agents administratifs d'administration centrale du ministère de l'outre-mer au titre de l'année 2005
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 27 janvier 2005 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive du service archéologique départemental de l'Aisne
- Arrêté du 27 janvier 2005 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive de la société Archeodunum
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Autorité de régulation des télécommunications
- Décision no 2004-938 du 9 décembre 2004 portant sur l'influence significative de la société SFR sur le marché de gros de la terminaison d'appel vocal sur son réseau et les obligations imposées à ce titre
Commission nationale du débat public
- Décision no 2005-03 du 2 février 2005 relative au projet de grand contournement ouest de Strasbourg
- Décision no 2005-04 du 2 février 2005 relative au projet d'enfouissement de la RN 13 à Neuilly-sur-Seine

Histoire des techniques

Mort � 41 ans, il dirigea en 1815 une Ecole des Mines en pleine r�organisation. Ce fut un grand chimiste.

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Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de l'outre-mer

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Autorité de régulation des télécommunications

Commission nationale du débat public

Histoire des techniques