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Journal Officiel 35 du 11 février 2005
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Commerce extérieur
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
- Décret du 9 février 2005 autorisant pour une nouvelle période de cinq années la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Picardie à exercer le droit de préemption et à bénéficier de l'offre amiable avant adjudication volontaire
- Arrêté du 3 janvier 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole
- Arrêté du 3 janvier 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole
- Arrêté du 3 janvier 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole
- Arrêté du 3 janvier 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole
- Arrêté du 3 janvier 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole
- Arrêté du 3 février 2005 portant nomination et titularisation (administration centrale)
- Arrêté du 5 janvier 2005 relatif aux contingents d'autorisations de plantation en vue de produire des vins de pays pour la campagne 2004-2005
- Arrêté du 3 février 2005 portant nomination et titularisation (administration centrale)
- Arrêté du 12 janvier 2005 portant détachement (ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts)
- Arrêté du 3 janvier 2005 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole
- Arrêté du 3 février 2005 portant nomination et titularisation (administration centrale)
- Liste des élèves ayant obtenu en 2004 le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture
- Liste des élèves ayant obtenu en 2004 le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
- Liste des élèves ayant obtenu en 2004 le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure d'agriculture de Purpan
- Liste des élèves ayant obtenu en 2003 le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
- Liste des élèves ayant obtenu en 2004 le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agroalimentaire (formation continue à temps partiel)
- Liste des élèves ayant obtenu en 2004 le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon, spécialité agriculture (formation continue à temps plein)
- Liste des élèves ayant obtenu en 2004 le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage des départements de la région Ile-de-France, Seine-et-Marne excepté
- Avis relatif à l'extension de la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture et d'élevage du département du Loiret
- Avis relatif à l'extension d'un accord collectif national de travail sur la formation professionnelle tout au long de la vie dans la branche contrôle laitier
- Avis relatif à l'extension d'un accord collectif national de travail portant création de certificats de qualification professionnelle d'inséminateur qualifié et d'inséminateur spécialisé dans le cadre d'un contrat de professionnalisation
- Avis relatif à l'extension d'un accord national relatif à la collecte et à la gestion des fonds de la formation professionnelle conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, de machines et matériels agricoles, de matériels de travaux publics, de bâtiment et de manutention, de matériels de motoculture de plaisance, de jardins et d'espaces verts
- Avis relatif à l'extension d'un accord « salaires » (Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse) conclu dans le cadre de la convention collective nationale du 23 mars 1999 applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord national instituant le régime national de prévoyance des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment et des travaux publics
- Avis relatif à la décision tacite d'extension de deux avenants de campagne à l'accord interprofessionnel triennal conclus dans le cadre du Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux pour la campagne 2004-2005
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les organismes de contrôle laitier
- Avis relatif à l'extension d'un accord collectif national de travail sur la formation professionnelle des entreprises équestres
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux de Nord - Pas-de-Calais
- Avis relatif à l'extension d'un accord national sur la mutualisation des fonds de la formation professionnelle dans les entreprises équestres
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage du département de la Seine-Maritime
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises du secteur de la production de champignons de la région Centre
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles laitières ainsi que d'un accord conclu dans le cadre de ladite convention
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel d'encadrement des exploitations agricoles de polyculture et d'élevage de la région Ile-de-France
- Avis de mise en consultation de cahiers des charges de certification de conformité
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture-élevage, maraîchères, horticoles et de pépinières et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la Marne ainsi que les entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Marne et de l'Aube
- Avis d'homologation du cahier des charges technique en matière d'hypodermose bovine
- Avis de mise en consultation de cahiers des charges de certification de conformité
- Avis de mise en consultation de demandes d'enregistrement d'indications géographiques protégées
- Avis de mise en consultation de demandes d'enregistrement d'indications géographiques protégées
- Avis relatif à l'extension d'un accord « salaires » (régions Pays de la Loire et Poitou-Charentes) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du 23 mars 1999 applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et sociétés d'intérêt collectif agricole de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Commission consultative du secret de la défense nationale
Histoire des techniques
Chimiste très brillant, il expliqua le fonctionnement des hauts-fourneaux et trouva une voie féconde de synthèse des minéraux