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Journal Officiel 26 du 1 février 2005
LOIS
Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
- Décret no 2005-73 du 31 janvier 2005 modifiant le décret no 2001-297 du 4 avril 2001 portant attribution d'indemnités journalières de sujétions spécifiques pour l'exercice de fonctions sur un site isolé et d'accès réglementé au profit de certains personnels civils du ministère de la défense
- Décret no 2005-71 du 31 janvier 2005 modifiant le décret no 2000-1178 du 4 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense
- Décret no 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement
- Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la qualité et du progrès
- Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction du développement international
- Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
- Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions du service de la maintenance aéronautique
- Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des plans, du budget et de la gestion
- Arrêté du 18 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2003 portant institution de régies et de sous-régies de recettes, de régies et de sous-régies d'avances auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
- Arrêté du 18 janvier 2005 relatif à une régie d'avances
- Arrêté du 31 janvier 2005 portant désignation des personnes responsables des marchés au ministère de la défense
- Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes d'armes
- Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des ressources humaines
- Arrêté du 10 janvier 2005 portant inscription à un tableau d'avancement au titre de l'année 2005 (ingénieurs d'études et de fabrications)
- Arrêté du 10 janvier 2005 portant inscription sur une liste d'aptitude (ingénieurs d'études et de fabrications)
- Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des essais
- Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement
- Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de la qualité et du progrès
- Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des ressources humaines
- Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des plans, du budget et de la gestion
- Arrêté du 31 janvier 2005 portant désignation des autorités habilitées à signer, dans le cadre des crédits délégués par le ministre chargé des transports, les marchés, conventions, contrats et avenants relatifs aux études, recherches et développement des programmes aéronautiques civils
- Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de l'expertise technique
- Arrêté du 13 janvier 2005 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des personnels, au suivi du temps de travail et au paiement des repas dans l'ensemble des formations de la marine nationale
- Arrêté du 18 janvier 2005 relatif à des régies d'avances
- Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
- Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation du service de la maintenance aéronautique
- Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction du développement international
- Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de l'expertise technique
- Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des systèmes d'armes
- Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Autorité de régulation des télécommunications
Histoire des techniques
Professeur à l'Ecole des Mines de Paris, il développa un procédé original de caractérisation des terrains par mesure de conductivité, puis créa un laboratoire privé qui devint plus tard une société multinationale florissante.