J.O. 185 du 11 août 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

NOR : PRMX0402074V


Ces publications sont en vente :

- sur place :

- à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, mél. : libparis@ladocfrancaise.gouv.fr ;

- à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, mél. : docfr2@easynet.fr ;

- par correspondance :

- à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex (téléphone : 01-40-15-70-00, télécopie : 01-40-15-68-00, service des commandes) ;

- par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;

- et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.

A l'exception des abonnements, toute commande est majorée d'une somme forfaitaire de 4,95 EUR (envoi en colissimo) pour participation aux frais d'enregistrement, de facture et de port.

Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.

Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (Réf. signalée après l'ISBN).

La Documentation française a fait paraître du 30 juillet au 5 août 2004 :


I. - OUVRAGES

Annuaire français de relations internationales 2004

Université de Panthéon-Assas (Paris-II)

Centre Thucydide (analyse et recherche en relations internationales)

Ministère des affaires étrangères

Ministère de l'éducation nationale

Volume V


L'« Annuaire français de relations internationales » (l'AFRI) souhaite contribuer à la reconnaissance d'une doctrine francophone dans le domaine des relations internationales.

Le choix des problématiques développées est destiné à fournir à un public intéressé des études originales qui lui permettront de trouver tous les ans la quintessence des débats en cours et les informations plus précises relatives à leurs domaines d'études ou d'expertise. L'AFRI souhaite ainsi démontrer la complémentarité de la recherche académique et de la pratique gouvernementale, administrative et associative.

L'annuaire comporte deux parties. La première est consacrée à des études, qui sont regroupées autour d'un thème organisateur et s'attachent à développer aussi des questions variées - problèmes d'actualité, questions de doctrine ou de théorie.

La deuxième partie comprend une série de rubriques, qui traitent de questions choisies dans un secteur particulier des relations internationales et permettent de dresser un tableau d'ensemble pour l'année de référence.

Une chronologie sur les événements dans le monde accompagne ces études, ainsi qu'une bibliographie sélective. L'AFRI s'adresse à un public large : universitaires, étudiants, chercheurs, mais aussi aux observateurs que sont les journalistes spécialisés et les praticiens des relations internationales - diplomates, fonctionnaires internationaux, membres des ONG, parlementaires...


Au sommaire de ce volume :


Etudes :

Dynamiques de la société internationale :

Politiques internationales ;

L'affaire iraquienne ;

Questions africaines ;

Questions asiatiques.

Chronologie internationale de l'année 2003.

Rubriques :

1. La France et le monde.

2. La France dans la construction européenne.

3. L'Union européenne, acteur des relations internationales.

4. Politique étrangère des Etats-Unis.

5. Crises et conflits internationaux.

6. Théories et doctrines de sécurité.

7. Désarmement, maîtrise des armements, non-prolifération.

8. Economie politique internationale.

9. Mondialisation et gouvernance globale.

10. Médias et société internationale.

11. Nouvelles technologies et relations internationales.

Bibliographie.

Annexes.

Tables des matières.

2004, Bruylant/la Documentation française, 1082 p. - 125 EUR. - ISBN : 2-8027-1871-1. - Réf. : 9 782802 718710.

Ce titre est vendu uniquement par correspondance et en nos librairies (Paris, Aubervilliers et Lyon).


Ethique et recherche biomédicale

Rapport 2001

Comité consultatif national d'éthique

pour les sciences de la vie et de la santé


Compte rendu d'activité annuel du comité, qui prend en compte dans ses réflexions les dernières évolutions de la science et de la loi ainsi que les nouvelles nécessités sociales. Il traite à nouveau et sous des angles différents du consentement (en faveur d'un tiers) et de l'assistance médicale à la procréation (au regard du risque de transmission virale). Il explique quel est - sur le terrain du droit - sa position sur le réexamen des lois dites de bioéthique et, à partir d'une décision judiciaire, présente son analyse sur le préjudice occasionné par les handicaps congénitaux.

Enfin, le comité traite de la recherche et de l'accès aux soins dans les pays du Sud, soucieux de démontrer que la réflexion éthique ne saurait rester un privilège du monde occidental ou des seuls pays industrialisés.

2004, la Documentation française, 264 p. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-005603-7. - Réf. : 9 782110 056030.


Musées en Europe

Une mutation inachevée

Ministère de la culture et de la communication

Catherine Balle, Dominique Poulot,

avec la collaboration de Marie-Annick Mazoyer


Les musées renvoient à une mémoire patrimoniale diffuse - tout à la fois européenne, occidentale, universelle. La volonté de définir « un » espace culturel dans le cadre de l'Union européenne représente, de ce point de vue, une modification majeure, dont les composantes et les implications sont loin d'être toutes identifiées. Eclairer la complexité de cette situation demande de faire appel à l'histoire afin de restituer les définitions et redéfinitions patrimoniales. La première partie de l'étude fait un rappel historique en évoquant la naissance de l'institution au xviiie siècle, son succès et sa diffusion au xixe siècle, les incertitudes et les remises en cause du début du xxe siècle, enfin son renouveau récent. Une trame historique qui retrace fidèlement les différentes traditions de l'héritage des musées européens.

2004, la Documentation française, 287 p. - 24 EUR. - ISBN : 2-11-005587-1. - Réf. 9 782110 055873.


La Sécurité routière en France

Bilan de l'année 2003

Observatoire national interministériel

de sécurité routière (ONISR)


Le bilan annuel de la sécurité routière est l'outil de référence pour comprendre les causes des accidents de la route et mettre en oeuvre tous les moyens pour les éviter. Par rapport aux années précédentes, cette édition propose de nouvelles données : études et recherches ; le fichier accidents : les grandes données de l'accidentologie et l'analyse conjoncturelle (2000) ; l'alcool, les vies sauvées par le port de la ceinture, les indicateurs d'accidentologie locale (2001) et le suivi des données concernant les inter-distances (2002).

2004, la Documentation française, 240 p., cartes, schémas, tableaux. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-005678-9. - Réf. 9 782110 056788.


En diffusion à la Documentation française

Rapport de la Commission des comptes de la sécurité sociale

Résultats 2003 - Prévisions 2004

Rapport de juin 2004


La Commission des comptes de la sécurité sociale se réunit deux fois par an : en mai-juin et en septembre. Le rapport qui est présenté au printemps porte sur le seul régime général. En septembre, la Commission examine les comptes de l'ensemble des régimes de sécurité sociale.

Jusqu'en 2003, la dégradation se concentrait sur l'assurance maladie. Elle se poursuit dans cette branche mais concerne aussi désormais les trois autres (retraites, famille et accidents du travail). Pour la première fois depuis 1994, les quatre branches du régime général devraient être déficitaires en 2004. Les prévisions ont été arrêtées pour l'essentiel à la fin du mois d'avril 2004. Leur réalisation suppose une reprise de l'emploi salarié en cours d'année assurant l'accélération de la masse salariale. Du côté des dépenses, les principales incertitudes portent sur l'assurance maladie et sur les retraites. Ces évolutions seront précisées dans le rapport de septembre.

2004, ministère de la santé et de la protection sociale, 216 p., statistiques. - 17 EUR. - ISBN : 2-11-092391-2. - Réf. : 9 782110 923912.


L'Industrie française

Édition 2003-2004

Données disponibles au 1er juillet 2003

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Direction générale de l'industrie,

des technologies de l'information et des postes


Toutes les statistiques de base disponibles sur le monde industriel regroupées en un seul document : 116 thèmes traités présentés, commentés, analysés sous forme de fiches synthétiques avec tableaux, cartes et graphiques. L'édition 2003-2004 met l'accent sur deux pôles désormais incontournables de l'économie mondiale : les pays de l'Europe centrale et orientale (Peco) et la Chine. Elle apporte également un éclairage particulier sur les implantations d'entreprises françaises à l'étranger et des entreprises étrangères en France.

2004, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, coll. « Analyse », série : « Chiffres clés », 260 p. - 25 EUR. - ISBN : 2-11-094437-4. - Réf. : 9 782110 944375.


Le juge et l'urbanisme dans les pays de l'Europe de l'Ouest

Colloque international de Rome, 26 et 27 septembre 2003

Groupement de recherche sur les institutions

et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat

(GRIDAUH)

Association internationale de droit de l'urbanisme

Association italienne de droit de l'urbanisme


Ce cahier a été réalisé à partir d'une recherche menée par le GRIDAUH et le GRALE sur l'encadrement juridique du renouvellement urbain, dont les pouvoirs publics en France ont fait récemment un axe majeur de leur politique urbaine associé aux objectifs de mixité urbaine, de mixité sociale et de développement durable. Il traite des aspects institutionnels, juridiques et accessoirement financiers des politiques de renouvellement urbain, en examinant successivement les acteurs, les procédures et les espaces du renouvellement urbain (grands ensembles, friches urbaines, centres anciens, copropriétés dégradées).

Les Cahiers du GRIDAUH, no 9, 2004, 304 p. - 20 EUR. - ISBN : 2-913457-08-8. - Réf. : 9 782913 457089.


Les Bâtiments d'archives : 1986-2003

Direction des Archives de France

Gérard Ermisse, Elsa Marguin Hamon, France Saïe Belaïsch (et al.)

Avant-propos de Martine Boisdeffre


Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, une nouvelle architecture archivistique française a vu le jour. Lieu de dépôt et de conservation, les bâtiments d'archives doivent aussi contribuer à faire du service d'archives un établissement culturel de premier ordre.

Le recensement des bâtiments d'archives lancé en 2003, en France, au terme d'une enquête nationale a pour objectif de présenter, à terme, un panorama complet de cette architecture archivistique française encore méconnue. Ici ce sont quinze ans de bâtiments d'archives qui sont présentés. Le classement adopté présente les archives départementales et municipales, les centres des archives nationales, accompagnées d'illustrations en quadrichromie, de plans ou d'élévations. Chaque bâtiment fait l'objet d'une notice distincte comprenant les indications suivantes : localisation (date de travaux, nom du maître d'ouvrage et des architectes, superficie, SHOB, surface du projet, coût), historique, zone d'accueil et de recherche pour le public, conservation et traitement des documents, magasins, espaces culturels, locaux administratifs...

Il en ressort une conception différente du bâtiment d'archives, plus aux prises avec les préoccupations esthétiques et mieux inséré dans son environnement architectural, qui concourt à offrir au passant ou au visiteur, un agrément visuel nouveau.

2004, direction des Archives de France, 125 p., illustration. - 45 EUR. - ISBN : 2-911601-45-9. - Réf. : 9 782911 601453.


Géonomenclature historique des lieux habités

Sous la direction de Catherine Dhérent,

Jean-Pierre Pélissier, Claude Motte

Direction des Archives de France


Ce rapport est le fruit des réflexions d'un groupe de travail qui s'est réuni de décembre 2002 à décembre 2003, piloté par Catherine Dhérent, chef du département Innovation technologique et normalisation à la direction des Archives de France.

Après avoir défini les besoins des chercheurs, historiens amateurs ou professionnels et des conservateurs chargés d'indexer des documents anciens contenant des noms des lieux, le groupe de travail s'est fixé pour mission d'examiner les circonscriptions (unités administratives de tout type, général, judiciaire, religieuse, fiscale, militaire...), leurs chefs-lieux, et les autres lieux habités sans identité administrative (hameau, quartier, section...) qui ont existé en France au cours des temps et de leur fournir un identifiant unique, un code d'identification, lorsque celui-ci n'existe pas déjà dans le code officiel géographique (COG : nomenclature officielle depuis le 13 décembre 2003).

Les toponymes pris en compte correspondent à des lieux habités ou bâtis (commune, hameau, moulin...) mais ne concernent pas les toponymes spécifiques de lieux géographiques tels que les rivières, les forêts, les montagnes... Ce travail nécessitant un constant enrichissement, une structure de codification et de classement permettant des extensions a dû être mise en place. Ce système de « codification étendue » devrait ainsi permettre d'enregistrer les anciennes communes disparues et les paroisses. Outil de classement et d'identification précieux pour ces professionnels, qui seront informés au fur et à mesure de son élaboration.

2003, direction des Archives de France. - ISBN : 2-911601-42-4. - Réf. : 9 782911 601422.


Présence d'André Malraux

Cahiers de l'association Amitiés internationales André-Malraux

Comité d'histoire du ministère de la culture

André Malraux et l'Inventaire général des monuments

et des richesses artistiques de la France

Journée d'études

Bibliothèque nationale de France : 23 mai 2003


Compte rendu des actes de la journée d'études, réalisée à l'initiative conjointe du comité d'histoire du ministère de la culture et de la communication et de l'association Amitiés internationales André-Malraux. L'approche est considérée du double point de vue institutionnel et culturel, sous lesquels peuvent être considérés l'inventaire lui-même et la part prise par André Malraux à sa création, au début des années soixante. S'appuyant sur des archives et des témoignages de cette période, il s'agit d'établir par quelles voies et avec quels concours une idée, qui fut à l'origine un projet de recherche conçu par deux historiens de l'art, est devenue une mission nationale et une réalité administrative. Il s'agit, d'autre part, en prenant appui sur les deux textes sur l'inventaire signés par Malraux, de revenir sur la relation que l'entreprise entretient avec sa pensée.

2004, Amitiés internationales André-Malraux, 112 p. - 12 EUR. - ISBN : 2-11-094277-0. - Réf. 9 782110 942777.


II. - REVUES

Le Courrier juridique des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie


Etude :

Protection des agents de l'Etat : état et perspectives.

Droit européen :

Principe de l'investisseur privé en économie de marché ;

CJCE : recevabilité du recours en annulation d'un particulier ;

Violation de la liberté d'établissement ;

« Paquet modernisation » : entente et abus de position dominante.

Jurisprudence :

Propriété de l'image d'une chose ;

Travail pénitentiaire et retraite complémentaire ;

Retrait et abrogation d'une décision non formalisée ;

Délégation de service public et absence de mise en concurrence.

Actualités :

Ordonnance du 25 mars 2004 : nouvelles simplifications pour les entreprises.

« Le Courrier juridique des finances et de l'industrie » no 27, mai-juin 2004, 48 p. - 10 EUR. - Réf. : 3 303332 800278.


Documents d'actualité internationale

Ministère des affaires étrangères


Débarquement allié de Normandie. - 60e anniversaire :

France : discours du président Jacques Chirac (Arromanches, 6 juin 2004).

Cérémonie binationale franco-américaine :

France : discours du président Jacques Chirac (Colleville-sur-Mer, 6 juin 2004).

Etats-Unis : discours du président George Bush (Colleville-sur-Mer, 6 juin 2004).

Cérémonies internationales :

Grande-Bretagne : discours de la reine Elisabeth II (Arromanches, 6 juin 2004).

Canada : discours du Premier ministre Paul Martin (Juno Beach, 6 juin 2004).

Pologne : discours du président Aleksander Kwasnievski (Urville, 6 juin 2004).

Cérémonie binationale franco-allemande :

France : discours du président Jacques Chirac (Caen, 6 juin 2004).

Allemagne : discours du chancelier Gerhard Schroeder (Caen, 6 juin 2004).

Groupe des Huit - Etats-Unis :

Sommet du G8 (Sea Island, Etats-Unis, 8/10 juin 2004).

Moyen-Orient : plan du G8 à l'appui de la réforme (Sea Island, 9 juin 2004).

Partenariat pour le progrès et pour un avenir commun avec la région du Moyen-Orient élargi et de l'Afrique du Nord (Sea Island, 9 juin 2004).

Déclaration du G8 : retrait de Gaza et la voie ouverte vers la paix au Proche-Orient (Sea Island, 10 juin 2004).

Plan d'action sur la non-prolifération (Sea Island, 9 juin 2004).

Plan d'action : développer les capacités mondiales de maintien de la paix (Sea Island, 10 juin 2004).

Déclaration : lutter contre la corruption et améliorer la transparence (Sea Island, 10 juin 2004).

Plan d'action : appliquer l'esprit d'entreprise à l'éradication de la pauvreté (Sea Island, 10 juin 2004).

Déclaration et plan d'action : mettre un terme au cycle de la famine dans la Corne de l'Afrique, augmenter la productivité agricole et promouvoir le développement rural dans les pays connaissant l'insécurité alimentaire (Sea Island, 10 juin 2004).

Plan d'action pour adopter et pour lancer une initiative mondiale en faveur du vaccin contre le VIH/sida (Sea Island, 10 juin 2004).

Déclaration finale (Sea Island, 10 juin 2004).

Racisme. - Xénophobie. - Antisémitisme/Internet. - OSCE :

Réunion de l'OSCE sur la relation entre la propagande raciste, xénophobe et antisémite sur Internet et les crimes inspirés par la haine, Paris, 16/17 juin 2004.

France : intervention du ministre des affaires étrangères Michel Barnier (Paris, 16 juin 2004).

Présidence de l'OSCE. - Bulgarie : discours d'ouverture du président Solomon Passy (Paris, 16 juin 2004).

Conseil de l'Europe : discours du directeur général des affaires juridiques Guy de Vel (Paris, 16 juin 2004).

Etats-Unis : discours du secrétaire adjoint à la justice Daniel Bryant (Paris, 16 juin 2004).

Ligue anti-diffamation : discours du responsable juridique Christopher Wolf (Paris, 16 juin 2004).

Union européenne. - Présidence irlandaise : discours du ministre de la justice Willie O'Dea (Paris, 16 juin 2004).

France : discours de l'ancien ministre de la justice Robert Badinter (Paris, 16 juin 2004).

France : intervention de clôture du ministre de l'éducation nationale François Fillon (Paris, 17 juin 2004).

Conclusions (Paris, 17 juin 2004).

Conseil européen. - Union européenne. - Constitution. - Présidence néerlandaise :

Conseil européen de Bruxelles, 17/18 juin 2004.

Conclusions de la présidence (Bruxelles, 18 juin 2004).

Présidence néerlandaise : priorités de la présidence. - Résumé (juin 2004).

« Documents d'actualité internationale » no 15, 1er août 2004, 50 p. - 3,50 EUR. - Réf. 3 303331 310877.


Les Dossiers de la DARES

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Direction de l'animation de la recherche,

des études et des statistiques


Bilan de l'emploi en 2002 :

Résultats et analyses des mesures pour l'emploi : emplois aisés, actions d'insertion et de formation, accompagnement des restructurations.

Panorama des interventions publiques dans le champ de l'emploi et de la formation professionnelle. Ce bilan 2002 s'est enrichi de plusieurs études rétrospectives. Certaines dressent le bilan de dispositifs interrompus ou amenés à disparaître : « abattement pour l'embauche de salariés à temps partiel, programme nouveaux services-emplois jeunes »... D'autres offrent des analyses ciblées sur certains publics prioritaires des politiques de l'emploi : personnes de plus de 50 ans, allocataires de minima sociaux.

Ce bilan est aussi l'occasion de restituer les résultats d'enquêtes auprès des bénéficiaires des politiques de l'emploi. Etape importante dans les démarches d'évaluation : le nouveau panel des bénéficiaires. Cet outil a interrogé simultanément les bénéficiaires de dispositifs de politique de l'emploi et des personnes « témoins », éligibles à ces dispositifs, mais n'en ayant pas bénéficié. Un moyen rigoureux pour évaluer l'efficacité des mesures en termes d'insertion professionnelle.

« Les Dossiers de la DARES » no 1/2004, 214 p. - 17 EUR. - ISBN : 2-11-005713-0. - Réf. : 9 782110 057136.

La prochaine livraison de « Problèmes économiques » paraîtra le 1er septembre prochain avec un dossier sur l'économie de la guerre (PE no 2857).