J.O. 185 du 11 août 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 24 juin 2004 portant nomination (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)

NOR : AGRA0401658A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 24 juin 2004, M. Hett (Paul) est nommé ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts à compter du 27 juillet 2004.