Journal Officiel 16 juin 2004

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Journal Officiel 138 du 16 juin 2004

Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
- Décret du 14 juin 2004 portant nomination au conseil d'administration du Port autonome de Marseille
- Décret no 2004-548 du 14 juin 2004 relatif aux commissions régionales des sanctions administratives dans le domaine du transport routier
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
- Arrêté du 9 juin 2004 portant fermeture des sous-quotas de thon rouge (Thunnus thynnus) attribués à l'organisation de producteurs OPPAN et aux non-adhérents d'une organisation de producteurs, en océan Atlantique à l'est de la longitude 45o Ouest
- Avis de recrutement par détachement pour pourvoir un emploi de maître de conférences dans un établissement d'enseignement supérieur vétérinaire public
Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la défense
- Liste des candidats déclarés admissibles aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale en 2004
Ministère de la défense. Anciens combattants
- Arrêté du 9 juin 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Décret no 2004-549 du 14 juin 2004 complétant le décret 2002-762 du 2 mai 2002 pris pour l'application du II de l'article 17 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif aux ligues professionnelles constituées par les fédérations sportives et dotées de la personnalité morale
- Décret no 2004-550 du 14 juin 2004 modifiant le décret no 2001-150 du 16 février 2001 relatif aux conventions passées entre les associations sportives et les sociétés sportives créées par elles en application de l'article 11 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Ministère de la santé et de la protection sociale
Commission générale de terminologie et de néologie
- Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire (liste de termes, expressions et définitions adoptés)

Histoire des techniques

Grand scientifique catholique et médiocre pédagogue, secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences, Elie de Beaumont, auquel on doit la moitié de la carte géologique de la France, fut l'un des "parrains" du corps des mines au XIXème siècle

Journal Officiel 138 du 16 juin 2004

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la défense

Ministère de la défense. Anciens combattants

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Ministère de la santé et de la protection sociale

Commission générale de terminologie et de néologie

Histoire des techniques