Journal Officiel 10 février 2004

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Journal Officiel 34 du 10 février 2004

Premier ministre
- Arrêté du 6 février 2004 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2001 relatif à l'organisation de la Documentation française en sous-directions
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Arrêté du 2 février 2004 relatif à une situation administrative (mairie de Paris)
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 15 décembre 2003 portant nomination à la commission consultative de la création artistique (photographie)
- Arrêté du 15 décembre 2003 portant nomination à la commission consultative de la création artistique (arts décoratifs, métiers d'art et création industrielle)
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire
- Arrêté du 13 janvier 2004 portant ouverture de concours de rédacteur territorial
- Arrêté du 23 décembre 2003 portant organisation au titre de l'année 2004 de concours de rédacteur territorial dans la spécialité « administration générale »
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la justice
- Décret no 2004-122 du 9 février 2004 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice
- Arrêté du 28 janvier 2004 portant affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires étrangères
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 6 février 2004 modifiant l'arreté du 27 novembre 2001 relatif à l'organisation de la Documentation française en sous-directions
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Décret no 2004-121 du 9 février 2004 relatif au titre emploi-entreprise
- Arreté du 29 janvier 2004 relatif à la sortie d'une société du statut coopératif
JUSTICE
- Décret no 2004-122 du 9 février 2004 relatif aux attributions déléguées à la secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice
AFFAIRES ETRANGERES
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
- Arreté du 27 janvier 2004 modifiant l'arreté du 27 décembre 2001 relatif au marquage fiscal de produits pétroliers bénéficiant d'une fiscalité privilégiée
INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 9 janvier 2004 relatif au système de gestion automatisé du secrétariat des tribunaux du contentieux de l'incapacité
- Décision du 5 janvier 2004 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
- Arreté du 23 décembre 2003 portant organisation au titre de l'année 2004 de concours de rédacteur territorial dans la spécialité "administration générale"
- Arreté du 13 janvier 2004 portant ouverture de concours de rédacteur territorial
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Arreté du 2 février 2004 relatif à une situation administrative (mairie de Paris)
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 5 janvier 2004 portant détachement (administrateurs civils)
- Arreté du 15 janvier 2004 relatif à une situation administrative (administrateurs civils)
JUSTICE
- Arreté du 28 janvier 2004 portant affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Décret du 3 février 2004 portant approbation d'une élection à l'Académie des inscriptions et belles- lettres
- Décret du 3 février 2004 portant intégration (enseignements supérieurs)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
- Arretés du 22 janvier 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 8 janvier 2004 modifiant l'arreté du 13 novembre 2003 fixant la composition de la commission prévue à l'article R.123-51 du code de la sécurité sociale pour les caisses relevant de l'Organisation autonome d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles et les caisses relevant de l'Organisation autonome d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales
- Arreté du 28 janvier 2004 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 15 décembre 2003 portant nomination à la commission consultative de la création artistique (arts décoratifs, métiers d'art et création industrielle)
- Arreté du 15 décembre 2003 portant nomination à la commission consultative de la création artistique (photographie)
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'académie
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INDUSTRIE
- Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif aux prix d'une spécialité pharmaceutique
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 9 FEVRIER 2004 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Histoire des techniques

Cet acad�micien g�ologue laissa un grand souvenir � l'Universit� de Strasbourg, au Mus�um et � l'Ecole des Mines de Paris qu'il dirigea de 1872 � 1884

Journal Officiel 34 du 10 février 2004

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires étrangères

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

AFFAIRES ETRANGERES

BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE

INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE

INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

Histoire des techniques