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Journal Officiel 119 du 23 mai 2003
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Décret no 2003-458 du 20 mai 2003 modifiant le décret no 86-382 du 12 mars 1986 portant organisation et fonctionnement de l'Institut national d'études démographiques
- Arrêté du 16 avril 2003 modifiant l'arrêté du 3 mai 2000 modifié fixant les modalités de recrutement à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
- Arrêté du 13 mai 2003 fixant le nombre de postes d'élève mis aux concours d'entrée à l'Ecole normale supérieure (premier et deuxième concours), à l'Ecole normale supérieure de Cachan (première et troisième année), à l'Ecole normale supérieure de « LSH » ex-Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon et à l'Ecole normale supérieure de Lyon pour la session 2003
- Arrêté du 14 mai 2003 portant création d'options dans les départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2003
- Arrêté du 7 avril 2003 portant admission à la retraite (administration centrale)
- Arrêté du 13 mai 2003 modifiant l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
- Arrêté du 13 mai 2003 modifiant l'arrêté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole
- Arrêté du 14 mai 2003 portant nomination à la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à la section artistique de la Casa de Velázquez
- Arrêté du 12 mai 2003 modifiant l'arrêté du 25 mars 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours réservés pour le recrutement d'adjoints administratifs des services déconcentrés
- Arrêté du 13 mai 2003 fixant les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés en mathématique et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC) et biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) pour l'année 2003-2004
- Arrêté du 7 avril 2003 portant admission à la retraite (administration centrale)
- Arrêté du 13 mai 2003 portant majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2003-2004
- Arrêté du 14 mai 2003 portant nomination à la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires étrangères
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Autorité de régulation des télécommunications
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
JUSTICE
AFFAIRES ETRANGERES
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Décret no 2003-458 du 20 mai 2003 modifiant le décret no 86-382 du 12 mars 1986 portant organisation et fonctionnement de l'Institut national d'études démographiques
- Arreté du 16 avril 2003 modifiant l'arreté du 3 mai 2000 modifié fixant les modalités de recrutement à l'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles de Roubaix
- Arreté du 12 mai 2003 modifiant l'arreté du 25 mars 2003 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours réservés pour le recrutement d'adjoints administratifs des services déconcentrés
- Arreté du 13 mai 2003 modifiant l'arreté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole
- Arreté du 13 mai 2003 modifiant l'arreté du 18 mars 1999 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
- Arreté du 13 mai 2003 fixant les thèmes des travaux d'initiative personnelle encadrés en mathématique et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), technologie et sciences industrielles (TSI), technologie, physique et chimie (TPC) et biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) pour l'année 2003-2004
- Arreté du 13 mai 2003 portant majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses nationales d'études du second degré de lycée pour l'année scolaire 2003-2004
- Arreté du 13 mai 2003 fixant le nombre de postes d'élève mis aux concours d'entrée à l'Ecole normale supérieure (premier et deuxième concours), à l'Ecole normale supérieure de Cachan (première et troisième année), à l'Ecole normale supérieure de "LSH" ex- Fontenay - Saint-Cloud localisée à Lyon et à l'Ecole normale supérieure de Lyon pour la session 2003
- Arreté du 14 mai 2003 portant création d'options dans les départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2003
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS
PREMIER MINISTRE
JUSTICE
DEFENSE
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
CONVENTIONS COLLECTIVES
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
COUR DISCIPLINE BUDGETAIRE FINANC.
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS
PREMIER MINISTRE
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
AVIS DIVERS
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INDUSTRIE
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
INFORMATIONS DIVERSES
COTE DES CHANGES
Histoire des techniques
Un professeur de machines et de topographie qui entra à l'Institut, et devint directeur de l'Ecole des Mines de Paris et patron du Corps des mines