Journal Officiel 26 décembre 2002

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Journal Officiel 300 du 26 décembre 2002

Ordre national de la Légion d'honneur
- Décret du 20 décembre 2002 portant élévation
- Décret du 20 décembre 2002 portant promotion
Premier ministre
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 13 décembre 2002 portant nomination au Conseil national des déchets
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de l'outre-mer
- Décret no 2002-1504 du 24 décembre 2002 pris pour l'application de la loi no 2001-616 du 11 juillet 2001 relative à Mayotte et modifiant la partie Réglementaire du code général des collectivités territoriales
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 10 décembre 2002 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs du patrimoine)
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
- Arrêté du 17 décembre 2002 fixant le nombre de places offertes en 2003 au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
- Arrêté du 17 décembre 2002 fixant le nombre de places offertes en 2003 au cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires étrangères
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Ministère des sports
- Décret du 23 décembre 2002 portant délégation de signature
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL LEGION D'HONNEUR
- Décret du 20 décembre 2002 portant élévation
- Décret du 20 décembre 2002 portant promotion
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Décret du 18 décembre 2002 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une congrégation
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 18 décembre 2002 relatif au plafonnement des frais de gestion et d'information des organismes collecteurs agréés au titre du troisième alinéa (1o) de l'article L. 951-1 du code du travail
- Arreté du 18 décembre 2002 fixant la liste des organismes dont les stages ou sessions sont consacrés à la formation économique, sociale et syndicale
JUSTICE
- Arreté du 12 décembre 2002 relatif à la création d'un site intranet du Conseil d'Etat
- Arreté du 12 décembre 2002 relatif à la création d'un site intranet des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
- Arreté du 5 décembre 2002 relatif à des régies et sous-régies d'avances
- Arreté du 12 décembre 2002 fixant la liste des commandants organiques à compétence territoriale recevant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à l'effet de procéder à la délimitation de certaines zones protégées et de fixer les conditions dans lesquelles sont délivrées les autorisations d'y pénétrer
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
- Arreté du 10 décembre 2002 portant cession d'un ensemble immobilier domanial
INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
- Arreté du 17 décembre 2002 fixant le nombre de places offertes en 2003 au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
- Arreté du 17 décembre 2002 fixant le nombre de places offertes en 2003 au cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
OUTRE-MER
- Décret no 2002-1504 du 24 décembre 2002 pris pour l'application de la loi no 2001-616 du 11 juillet 2001 relative à Mayotte et modifiant la partie Réglementaire du code général des collectivités territoriales
SPORTS
- Décret du 23 décembre 2002 portant délégation de signature
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Citation à l'ordre de la Nation
- Arreté du 12 décembre 2002 portant admission à la retraite (police nationale)
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 12 décembre 2002 portant détachement (inspection du travail)
JUSTICE
- Arreté du 17 décembre 2002 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
- Liste par ordre de mérite des candidats reçus au concours ouvert par arreté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 1 aout 2002 , en application des articles 110 et suivants du décret no 73-609 du 5 juillet 1973 modifié relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès aux fonctions de notaire
DEFENSE
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 17 décembre 2002 portant inscription à un tableau d'avancement (inspection générale de l'éducation nationale)
- Arreté du 23 décembre 2002 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
- Arretés portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
- Arretés portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
- Arreté du 13 décembre 2002 portant nomination au Conseil national des déchets
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Décret du 18 décembre 2002 portant titularisation (médecins inspecteurs de santé publique)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 10 décembre 2002 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs du patrimoine)
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs relatifs à la taxation des produits agricoles
- Avis aux importateurs d'oxyde de zinc originaire de la République populaire de Chine ou expédié du Viet Nam
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet
- Avis de vacance d'un emploi de sous- directeur
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours d'agrégation des écoles nationales vétérinaires à titre étranger pour l'année 2003
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis relatif à l'application de l'article L.313-3 du code de la consommation concernant l'usure
- Résultats des tirages du Keno des mardi 24 et mercredi 25 décembre 2002
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Avis relatif à la liste générale des établissements français préparant des denrées animales ou d'origine animale, conformes aux dispositions communautaires
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 24 DECEMBRE 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

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Professeur � l'Ecole des Mines, ce savant technicien fit �voluer la m�tallurgie, la chimie, les ciments, la thermodynamique ; "Malgr� les m�rites �minents de H. Le Chatelier pour l'industrie, sa carri�re ne fut pas facile. Car son caract�re, taill� d'une pi�ce, n'�tait pas de ceux qui facilitent le passage � travers la vie sans frottement. Il �tait parfois combattu, mais plus souvent incompris. On ne savait pas comprendre le savant qui s'occupe d'industrie, l'inventeur qui ne prend pas de brevets et n'en tire aucun profit personnel, le partisan de l'ordre et de la discipline morale qui d�fend avec force la libert� individuelle. " (W. BRONIEWSKI)

Journal Officiel 300 du 26 décembre 2002

Ordre national de la Légion d'honneur

Premier ministre

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de l'outre-mer

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires étrangères

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Ministère des sports

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL LEGION D'HONNEUR

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE

INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

OUTRE-MER

SPORTS

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

CULTURE ET COMMUNICATION

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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