Journal Officiel 21 novembre 2002

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Journal Officiel 271 du 21 novembre 2002

Ordre national du Mérite
- Décret du 19 novembre 2002 portant nomination
- Décret du 19 novembre 2002 portant nomination
Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie
- Arrêté du 12 novembre 2002 portant nomination au comité de développement des industries françaises de l'ameublement
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de l'outre-mer
- Décret du 19 novembre 2002 portant cessation de fonctions du secrétaire général de la Polynésie française
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Décret no 2002-1368 du 19 novembre 2002 adaptant certaines dispositions du code des marchés publics aux conditions particuliàres de la gestion des établissements publics de santé et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
- Avis de vacance d'un emploi de direction (établissements sanitaires et sociaux)
Ministère des affaires étrangères
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidaritéparité et égalité professionnelle
- Avis de vacance du poste de délégué(e) régional(e) aux droits des femmes et à l'égalité de la Réunion
Conseil constitutionnel
Cour des comptes
- Arrêté du 14 novembre 2002 portant délégation de signature
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL DU MERITE
- Décret du 19 novembre 2002 portant nomination
- Décret du 19 novembre 2002 portant nomination
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
JUSTICE
- Arreté du 13 novembre 2002 modifiant l'arreté du 2 aout 2002 autorisant au titre de l'année 2003 l'ouverture de concours pour le recrutement de greffiers des services judiciaires (femmes et hommes)
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
- Décret du 19 novembre 2002 portant délégation de signature
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 4 octobre 2002 portant approbation de la décision de la Société nationale des chemins de fer français de céder des actions de la société EUROFIMA aux Chemins de fer tchèques
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Décret no 2002-1368 du 19 novembre 2002 adaptant certaines dispositions du code des marchés publics aux conditions particulières de la gestion des établissements publics de santé et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat)
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 29 octobre 2002 portant cessation de fonctions (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Arretés du 30 octobre 2002 portant cessation de fonctions (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
JUSTICE
DEFENSE
- Arretés du 29 octobre 2002 conférant un grade d'officier de réserve au titre de l'article 9 de la loi no 99- 894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense
- Liste des candidats admis à l'école militaire de haute montagne
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
- Arretés du 5 aout 2002 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)
INDUSTRIE
- Arreté du 12 novembre 2002 portant nomination au comité de développement des industries françaises de l'ameublement
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 4 octobre 2002 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
- Arretés du 25 octobre 2002 portant promotion (inspection du travail)
CULTURE ET COMMUNICATION
OUTRE-MER
- Décret du 19 novembre 2002 portant cessation de fonctions du secrétaire général de la Polynésie française
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 12 novembre 2002 portant extension d'accords régionaux (Bretagne) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics (no 1702)
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des salariés du particulier employeur
CONSEIL CONSTITUTIONNEL (DECISIONS)
COUR DES COMPTES
- Arreté du 14 novembre 2002 portant délégation de signature
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décrets du 14 novembre 2002 rapportant des décrets de naturalisation
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un poste de chef de service administratif et technique de la Direction des Journaux officiels
PARITE ET EGALITE PROFESSIONNELLE
- Avis de vacance du poste de délégué(e) régional(e) aux droits des femmes et à l'égalité de la Réunion
DEFENSE
- Avis de concours pour l'admission à l'Ecole de l'air en 2003
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Avis de vacance de l'emploi de secrétaire général de l'académie de Lyon
SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES
- Avis de vacance d'un emploi de direction (établissements sanitaires et sociaux)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du Keno du mercredi 20 novembre 2002
INDUSTRIE
- Avis relatif à l'instruction de projets de normes
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 20 NOVEMBRE 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
SIT BDF SROT VINS
- SIT BDF SROT VINS
- ANNONCES

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Un tr�s grand math�maticien, qui a notamment abord� le probl�me des trois corps

Journal Officiel 271 du 21 novembre 2002

Ordre national du Mérite

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Budget et réforme budgétaire

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. Industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de l'outre-mer

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires étrangères

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidaritéparité et égalité professionnelle

Conseil constitutionnel

Cour des comptes

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL DU MERITE

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

JUSTICE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE

INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

OUTRE-MER

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

CONSEIL CONSTITUTIONNEL (DECISIONS)

COUR DES COMPTES

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

PARITE ET EGALITE PROFESSIONNELLE

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

SANTE, FAMILLE ET PERS HANDICAPEES

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

SIT BDF SROT VINS

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