Journal Officiel 2 Août 2002

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Journal Officiel Numéro 179 du 2 Août 2002

Présidence de la République
- Décret du 31 juillet 2002 portant concession de la médaille militaire
Premier ministre
Textes généraux
Ministère de l'écologie et du développement durable
- Arrêté du 25 juillet 2002 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer
- Décret du 29 juillet 2002 portant nomination au conseil d'administration du Port autonome de Rouen
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 1er août 2002 portant nomination au cabinet du ministre
Ministère de la défense
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Décret du 1er août 2002 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
- Arrêté du 1er août 2002 portant délégation de signature
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Arrêté du 18 juillet 2002 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la restauration rapide
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Autorité de régulation des télécommunications
- Décision no 2002-387 de l'Autorité de régulation des télécommunications en date du 28 mai 2002 fixant les conditions techniques et d'exploitation générales de la bande de fréquences 37-39,5 GHz pour des liaisons de transmission du service fixe
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

GDE CHANCELLERIE LEGION D'HONNEUR
- Décret du 31 juillet 2002 portant concession de la médaille militaire
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Décret du 1 aout 2002 portant reconnaissance d'une association comme établissement d'utilité publique
- Arreté du 31 juillet 2002 portant autorisation de l'épreuve sportive dénommée "La Grande Boucle féminine internationale" du 4 aout au 18 aout 2002
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Arreté du 1 aout 2002 portant délégation de signature
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Décret no 2002-1025 du 1 aout 2002 modifiant les dispositions du code de la consommation relatives à l'étiquetage des denrées alimentaires
- Décret du 31 juillet 2002 portant délégation de signature
BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE
INDUSTRIE
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
- Arreté du 19 juillet 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l'article L.236-1 du code rural
- Arreté du 25 juillet 2002 fixant au titre de l'année 2002 le nombre de places offertes aux concours d'accès à la 2e et à la 4e catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés mentionnés à l'article L.813-8 du code rural
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
JUSTICE
DEFENSE
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
- Décret du 1 aout 2002 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Décret du 29 juillet 2002 portant nomination au conseil d'administration du Port autonome de Rouen
ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
- Arreté du 25 juillet 2002 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 1 aout 2002 portant nomination au cabinet du ministre
CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 18 juillet 2002 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la restauration rapide
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décision no 2002-387 de l'Autorité de régulation des télécommunications en date du 28 mai 2002 fixant les conditions techniques et d'exploitation générales de la bande de fréquences 37-39,5 GHz pour des liaisons de transmission du service fixe
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- ORDRE DU JOUR
- DOCUMENTS LEGISLATIFS
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi offert au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats des tirages du Loto no 61 et du Keno du jeudi 1er aout 2002
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Avis relatif à l'index national batiment "tous corps d'état" (symbole BT 01)
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 1er AOUT 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises

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Troisi�me d'une lign�e de grands g�ologues et cristallographes, il dirigea longtemps l'Ecole des Mines de Paris avec fermet� et brio

Journal Officiel Numéro 179 du 2 Août 2002

Présidence de la République

Premier ministre

Textes généraux

Ministère de l'écologie et du développement durable

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Autorité de régulation des télécommunications

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

GDE CHANCELLERIE LEGION D'HONNEUR

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

BUDGET ET REFORME BUDGETAIRE

INDUSTRIE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

JUSTICE

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

CONVENTIONS COLLECTIVES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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