Journal Officiel 11 Juillet 2002

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Journal Officiel Numéro 160 du 11 Juillet 2002

Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 8 juillet 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement d'un professeur (homme ou femme) dans les écoles nationales d'art
- Décision du 1er juillet 2002 portant application du décret no 2002-568 du 22 avril 2002 portant définition et classement des établissements de spectacles cinématographiques d'art et d'essai, notamment de ses articles 3 et 5
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
- Décrets du 8 juillet 2002 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
- Décrets du 8 juillet 2002 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- Arrêté du 1er juillet 2002 modifiant l'arrêté du 7 juin 2000 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Ministère des affaires étrangères
- Décret no 2002-969 du 4 juillet 2002 portant publication du protocole relatif aux zones et à la vie sauvage spécialement protégées à la Convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin de la région des Caraïbes (ensemble trois annexes), fait à Kingston le 18 janvier 1990 (1)
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
- Arrêté du 3 juillet 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de contrôleurs du travail
- Arrêté du 1er juillet 2002 portant attribution de fonctions (inspection du travail)
Ministère des sports
- Décret du 8 juillet 2002 portant nomination au conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
- Arrêté du 14 juin 2002 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif aux conditions de délivrance des diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme
Conseil économique et social
Conseil d'Etat
- Arrêté du 26 juin 2002 portant nomination à la Commission des recours des réfugiés
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 18 juin 2002 portant délégation de signature
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 3 juillet 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de controleurs du travail
AFFAIRES ETRANGERES
- Décret no 2002-969 du 4 juillet 2002 portant publication du protocole relatif aux zones et à la vie sauvage spécialement protégées à la Convention pour la protection et la mise en valeur du milieu marin de la région des Caraibes (ensemble trois annexes), fait à Kingston le 18 janvier 1990 (1)
DEFENSE
- Arreté du 20 juin 2002 relatif à l'organisation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arreté du 18 juin 2002 portant modification de l'arreté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 8 juillet 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement d'un professeur (homme ou femme) dans les écoles nationales d'art
SPORTS
- Arreté du 14 juin 2002 modifiant l'arreté du 10 mai 1993 modifié relatif aux conditions de délivrance des diplomes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES
- Citations à l'ordre de la Nation
- Décrets du 9 juillet 2002 portant nomination (administration préfectorale)
AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE
- Arreté du 1 juillet 2002 portant attribution de fonctions (inspection du travail)
JUSTICE
DEFENSE
JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Arretés du 9 juillet 2002 portant nomination (administration centrale)
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Arreté du 1 juillet 2002 modifiant l'arreté du 7 juin 2000 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
CULTURE ET COMMUNICATION
- Décision du 1 juillet 2002 portant application du décret no 2002-568 du 22 avril 2002 portant définition et classement des établissements de spectacles cinéma tographiques d'art et d'essai, notamment de ses articles 3 et 5
FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.
- Décrets du 8 juillet 2002 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
SPORTS
- Décret du 8 juillet 2002 portant nomination au conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
CONSEIL D'ETAT
- Arreté du 26 juin 2002 portant nomination à la Commission des recours des réfugiés
CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi offert au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis de concours pour le recrutement d'agents de constatation ou d'assiette stagiaires des services déconcentrés de la direction générale des impots
- Avis de concours pour le recrutement de controleurs des impots
EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER
- Avis de concours et d'un examen pour le recrutement au titre de l'année 2002 de dessinateurs et de dessinatrices (service de l'équipement)
- Avis de concours et d'examens pour le recrutement au titre de l'année 2002 de dessinateurs et de dessinatrices (service de l'équipement)
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Avis de vacance d'emplois de direction de 1re, 2e et 3e classe (hopitaux, hospices et maisons de retraite publics)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du Keno du mercredi 10 juillet 2002
SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES
- Avis relatif à un transfert de portefeuille de bulletins d'adhésion et de contrats d'une mutuelle
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 10 JUILLET 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

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Math�maticien pr�coce, devenu secr�taire perp�tuel de l'Acad�mie des sciences

Journal Officiel Numéro 160 du 11 Juillet 2002

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme, et de la mer

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Ministère de la justice

Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

Ministère des affaires étrangères

Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

Ministère des sports

Conseil économique et social

Conseil d'Etat

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

AGRIC., ALIMENT., PECHE, AFF. RURALES

CULTURE ET COMMUNICATION

SPORTS

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR, SECUR INT ET LIB LOCALES

AFFAIRES SOC, TRAVAIL ET SOLIDARITE

JUSTICE

DEFENSE

JEUNESSE, EDUCATION NAT ET RECHERCHE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

CULTURE ET COMMUNICATION

FONCT. PUB., REFORME ETAT, AMEN.TERR.

SPORTS

CONSEIL D'ETAT

CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP TRANSPORTS LOG TOURISME ET MER

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE, FAMIILE ET PERS HANDICAPEES

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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