Journal Officiel 30 Juin 2002

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Journal Officiel Numéro 151 du 30 Juin 2002

Premier ministre
- Arrêté du 28 juin 2002 conférant la qualité d'ancien auditeur de la 54e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2001-2002)
Textes généraux
- Avis no 2002-08 du 6 juin 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
- Arrêté du 28 juin 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
- Arrêté du 26 juin 2002 fixant le contingent d'emplois offerts au concours exceptionnel organisé pour le recrutement d'adjoints administratifs d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Ministère de la culture et de la communication
- Décret no 2002-945 du 28 juin 2002 modifiant le décret no 90-174 du 23 février 1990 pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique et relatif à la classification des oeuvres cinématographiques
- Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de la justice
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Ministère des sports
- Décret du 28 juin 2002 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports)

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Mort à 41 ans, il dirigea en 1815 une Ecole des Mines en pleine réorganisation. Ce fut un grand chimiste.