Journal Officiel 26 Avril 2002

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Journal Officiel Numéro 98 du 26 Avril 2002

Premier ministre
Santé
- Arrêté du 18 avril 2002 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 18 avril 2002 portant nomination d'un groupement d'intérêt public
Textes généraux
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
- Décret du 25 avril 2002 portant nomination au conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
- Décret du 25 avril 2002 portant promotion dans l'armée active
- Décret du 25 avril 2002 portant nomination dans l'armée active
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
Ministère des affaires étrangères
Ville
- Arrêté du 23 avril 2002 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Délibération adoptée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel le 26 février 2002
- Information relative à la désignation de présidents de comités techniques radiophoniques
Hors rubrique
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE[[=]]Conseil constitutionnel[[=]]Décision du 25 avril 2002 relative à la liste des candidats habilités à se présenter au second tour de l'élection présidentielle
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

COMPOSITION DU GOUVERNEMENT
- Décision du 25 avril 2002 relative à la liste des candidats habilités à se présenter au second tour de l'élection présidentielle
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Décret no 2002-581 du 25 avril 2002 portant création de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Arreté du 18 avril 2002 modifiant l'arreté du 4 aout 1987 portant création d'une commission relative à la copropriété
EDUCATION NATIONALE
- Décret no 2002-590 du 24 avril 2002 pris pour l'application du premier alinéa de l'article L.613-3 et de l'article L.613-4 du code de l'éducation et relatif à la validation des acquis de l'expérience par les établissements d'enseignement supérieur
- Arreté du 18 avril 2002 relatif à la formation statutaire et à l'affectation des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, inspecteurs de l'éducation nationale et conseillers d'administration scolaire et universitaire stagiaires
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 15 avril 2002 modifiant l'arreté du 31 janvier 2002 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires servies à certaines catégories de personnel du ministère des affaires étrangères
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 17 avril 2002 relatif à l'insaisissabilité d'un bien culturel
AGRICULTURE PECHE
RECHERCHE
- Arreté du 8 avril 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de directeurs de recherche de 2e classe à l'Institut national de la recherche agronomique
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arretés du 16 avril 2002 portant cessation de fonctions (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Arretés du 16 avril 2002 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 22 avril 2002 portant inscription à un tableau d'avancement (inspection générale de l'industrie et du commerce)
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 17 avril 2002 portant inscription à des tableaux d'avancement (adjoints sanitaires)
SANTE
- Arreté du 18 avril 2002 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arreté du 18 avril 2002 portant nomination d'un groupement d'intéret public
VILLE
- Arreté du 23 avril 2002 portant cessation de fonctions au cabinet de la secrétaire d'Etat
JUSTICE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
- Décret du 25 avril 2002 portant promotion dans l'armée active
- Décret du 25 avril 2002 portant nomination dans l'armée active
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Décret du 25 avril 2002 portant nomination au conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 9 avril 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris- Malaquais
- Arreté du 17 avril 2002 portant nomination au conseil d'administration de la Cité de la musique
AGRICULTURE PECHE
RECHERCHE
- Décret du 23 avril 2002 portant nomination au conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
- Arreté du 9 avril 2002 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
AGRICULTURE PECHE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Délibération adoptée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel le 26 février 2002
- Information relative à la désignation de présidents de comités techniques radiophoniques
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS LEGISLATIFS
- COMMISSIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis de vacance d'emplois de direction (établissements sociaux et médico- sociaux)
- Avis de vacance de postes de praticien hospitalier à temps plein, de fonctions de chef de service ou de département rattachées ou non à un emploi de praticien hospitalier (modificatif)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 25 AVRIL 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises

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Ce g�ologue m�tallurgiste qui dirigea l'Ecole des Mines de Saint-Etienne, fut professeur � l'Ecole des Mines de Paris avant de pr�sider le Corps des Mines, �tait un passionn� de la science et de la technique

Journal Officiel Numéro 98 du 26 Avril 2002

Premier ministre

Santé

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Ville

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Hors rubrique

COMPOSITION DU GOUVERNEMENT

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

SANTE

VILLE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

RECHERCHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

AGRICULTURE PECHE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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