Journal Officiel 6 Avril 2002

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Journal Officiel Numéro 81 du 6 Avril 2002

Premier ministre
Textes généraux
- Arrêté du 26 mars 2002 fixant le nombre de places offertes en 2002 aux candidats au concours pour l'admission sur titres à l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécomunications
- Arrêté du 26 mars 2002 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2000 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiale, promotionnelle et de spécialisation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 3 avril 2002 portant nomination de correcteurs extérieurs pour les épreuves du cycle préparatoire 1re catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
Ministère de la jeunesse et des sports
- Arrêté du 27 mars 2002 relatif à la rémunération des médecins du contrôle médical du ministère de la jeunesse et des sports
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
- Décret no 2002-464 du 4 avril 2002 portant organisation de concours de recrutement de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques des catégories A, B et C réservés à certains agents non titulaires, en application de l'article 1er de la loi no 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale
Ministère des affaires étrangères
Hors rubrique
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE[[=]]Conseil constitutionnel[[=]]Déclaration de situation patrimoniale de M. Jacques Chirac, Président de la République, établie en application du quatrième alinéa du I de l'article 3 de la loi organique no 62-1292 du 6 novembre 1962 relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel
- Décret du 5 avril 2002 portant nomination au Conseil supérieur de l'audiovisuel
Mesures nominatives
- Arrêté du 26 mars 2002 portant sur la composition du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2002
- Arrêté du 26 mars 2002 portant sur la composition du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2002
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

COMPOSITION DU GOUVERNEMENT
- Décret du 5 avril 2002 portant nomination au Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Déclaration de situation patrimoniale de M. Jacques Chirac, Président de la République, établie en application du quatrième alinéa du I de l'article 3 de la loi organique no 62-1292 du 6 novembre 1962 relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Arreté du 26 mars 2002 relatif à des régies d'avances et de recettes
INTERIEUR
- Circulaire du 8 mars 2002 relative au vote par procuration des électeurs qui ont quitté leur résidence habituelle pour prendre des vacances
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 22 mars 2002 relatif à l'insaisissabilité d'un bien culturel
- Arreté du 29 mars 2002 relatif à l'insaisissabilité d'un bien culturel
AGRICULTURE PECHE
- Décret no 2002-228 du 15 février 2002 modifiant le décret no 89-406 du 20 juin 1989 relatif aux contrats liant l'Etat et les enseignants des établissements mentionnés à l'article 4 de la loi no 84-1285 du 31 décembre 1984 portant réforme des relations entre l'Etat et les établissements d'enseignement agricoles privés (rectificatif)
- Décret no 2002-245 du 20 février 2002 relatif à la lutte contre la tuberculose des bovinés et cervidés d'élevage (rectificatif)
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
JEUNESSE ET SPORTS
- Arreté du 27 mars 2002 relatif à la rémunération des médecins du controle médical du ministère de la jeunesse et des sports
RECHERCHE
- Décret no 2002-464 du 4 avril 2002 portant organisation de concours de recrutement de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques des catégories A, B et C réservés à certains agents non titulaires, en application de l'article 1er de la loi no 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
- Arreté du 18 mars 2002 modifiant l'arreté du 21 octobre 1997 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arreté du 4 avril 2002 portant nomination (administration centrale)
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 26 mars 2002 portant nomination au conseil des études et de la recherche de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 7 mars 2002 relatif à la liste des experts agricoles et fonciers et des experts forestiers
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 3 avril 2002 portant nomination de correcteurs extérieurs pour les épreuves du cycle préparatoire 1re catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2002
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de la métallurgie de la Drome et de l'Ardèche
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 5 avril 2002 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- INFORMATIONS DIVERSES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi de direction
INTERIEUR
- Avis relatif au nombre d'inscriptions possibles sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 2002 à l'issue du concours de médecin de sapeurs-pompiers professionnels
- Avis relatif au nombre d'inscriptions possibles sur la liste d'aptitude établie au titre de l'année 2002 à l'issue du concours de pharmacien de sapeurs-pompiers professionnels
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis relatif au Loto Foot Matches Championnats européens no 14
- Résultats du tirage du vendredi 5 avril 2002 du Keno
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 5 AVRIL 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
COMMUNAUTES EUROPEENNES
- COMMUNAUTES EUROPEENNES
- ANNONCES

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Un tr�s grand math�maticien, qui a notamment abord� le probl�me des trois corps

Journal Officiel Numéro 81 du 6 Avril 2002

Premier ministre

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la jeunesse et des sports

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Hors rubrique

Mesures nominatives

COMPOSITION DU GOUVERNEMENT

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

JEUNESSE ET SPORTS

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

INTERIEUR

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

COMMUNAUTES EUROPEENNES

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