Journal Officiel 31 Mars 2002

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 77 du 31 Mars 2002

Présidence de la République
Textes généraux
- Arrêté du 26 mars 2002 fixant le nombre de places offertes en 2002 aux candidats à l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la défense
- Arrêté du 15 mars 2002 portant délégation de signature
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 28 mars 2002 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées au second comité technique paritaire du ministère des affaires étrangères
Autorité de régulation des télécommunications
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL LEGION D'HONNEUR
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
INTERIEUR
- Décret no 2002-435 du 29 mars 2002 relatif aux conditions de rémunération des collaborateurs du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
- Arreté du 29 mars 2002 fixant le montant des indemnités des collaborateurs du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 28 mars 2002 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée en vue de déterminer les organisations syndicales appelées à etre représentées au second comité technique paritaire du ministère des affaires étrangères
DEFENSE
- Arreté du 15 mars 2002 portant délégation de signature
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 28 mars 2002 modifiant l'arreté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraiches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements
- Arreté du 28 mars 2002 portant répartition de certains quotas de peche attribués à la France dans les eaux des iles Féroé pour l'année 2002
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

INTERIEUR
- Décrets du 28 mars 2002 portant nomination (administration préfectorale)
- Arretés du 27 mars 2002 portant inscription sur des listes d'aptitude (police nationale)
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 29 mars 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
- Arreté du 29 mars 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décisions du 22 janvier 2002 relatives à des réseaux indépendants
- Décision du 14 mars 2002 portant désignation d'une personne responsable de marché
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 29 mars 2002 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- COMMISSIONS
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS LEGISLATIFS
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis de concours pour le recrutement d'ingénieurs de l'industrie et des mines au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis de vacance concernant les infirmières et infirmiers du corps interministériel de l'Etat
EDUCATION NATIONALE
- Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'académie
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du samedi 30 mars 2002 du Keno
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques
- Avis relatifs aux prix de spécialités pharmaceutiques

Publicit� gratuite

Pourriez-vous croire qu'un ing�nieur des mines, professeur de pal�ontologie, devienne chef d'entreprise et pr�sident de la chambre de commerce de Paris apr�s avoir contribu� � la victoire de 1918 en d�codant 250 messages du haut commandement allemand ?

Journal Officiel Numéro 77 du 31 Mars 2002

Présidence de la République

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la défense

Ministère des affaires étrangères

Autorité de régulation des télécommunications

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

ORDRE NATIONAL LEGION D'HONNEUR

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

AGRICULTURE PECHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

INTERIEUR

AGRICULTURE PECHE

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

EDUCATION NATIONALE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

Publicit� gratuite