Journal Officiel 23 Mars 2002

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Journal Officiel Numéro 70 du 23 Mars 2002

Famille, enfance et personnes handicapées
- Arrêté du 15 mars 2002 portant cessation de fonctions au cabinet de la ministre déléguée
Premier ministre
- Décret du 20 mars 2002 portant nomination (administrateurs civils)
- Arrêté du 20 mars 2002 portant nomination au comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Santé
- Arrêté du 21 mars 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Décret no 2002-328 du 8 mars 2002 portant création de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer (rectificatif)
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 11 mars 2002 modifiant l'arrêté du 1er février 2002 fixant la répartition géographique des postes d'adjoint administratif des services déconcentrés, spécialité « administration et dactylographie », du ministère de la culture et de la communication offerts au recrutement par concours externe interministériel au titre de l'année 2002
Ministère de la défense
- Décret du 18 mars 2002 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage du centre radioélectrique de Versailles-caserne d'Artois (Yvelines) no 0780080010
- Décret no 2002-390 du 20 mars 2002 complétant le décret no 92-207 du 4 mars 1992 modifié instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 14 mars 2002 portant acceptation de la démission d'élèves des instituts régionaux d'administration
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
- Arrêté du 13 mars 2002 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
Ministère des affaires étrangères
Mesures nominatives
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Décret no 2002-387 du 20 mars 2002 modifiant le décret no 2001-1004 du 2 novembre 2001 relatif à l'attribution d'une prime de sujétions spéciales à certains personnels des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 15 mars 2002 fixant les règles de composition du jury d'admissibilité et du jury d'admission des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de recherche et de formation de catégorie A du ministère de l'éducation nationale
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 15 mars 2002 instituant une épreuve écrite de langue vivante étrangère aux concours prévus à l'article 1er du décret no 2001-835 du 12 septembre 2001 instituant des concours réservés pour l'accès à certains corps de fonctionnaires de l'Etat de la catégorie C du ministère des affaires étrangères
- Arreté du 15 mars 2002 instituant une épreuve écrite de langue vivante étrangère aux examens professionnels prévus à l'article 7 du décret no 2001- 835 du 12 septembre 2001 pour l'accès à certains corps de fonctionnaires de l'Etat de la catégorie C du ministère des affaires étrangères
DEFENSE
- Décret no 2002-390 du 20 mars 2002 complétant le décret no 92-207 du 4 mars 1992 modifié instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services du ministère de la défense
- Décret du 18 mars 2002 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques au voisinage du centre radioélectrique de Versailles-caserne d'Artois (Yvelines) no 0780080010
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 11 mars 2002 modifiant l'arreté du 1 février 2002 fixant la répartition géographique des postes d'adjoint administratif des services déconcentrés, spécialité "administration et dactylographie", du ministère de la culture et de la communication offerts au recrutement par concours externe interministériel au titre de l'année 2002
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 20 mars 2002 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'Association réunionnaise interprofessionnelle du bétail, de la viande et du lait
- Arreté du 1 février 2002 établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses (rectificatif)
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Décret no 2002-328 du 8 mars 2002 portant création de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre- mer (rectificatif)
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Décret du 20 mars 2002 portant nomination (administrateurs civils)
- Arreté du 20 mars 2002 portant nomination au comité d'enquete sur le cout et le rendement des services publics
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
SANTE
- Arreté du 21 mars 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué
JUSTICE
EDUCATION NATIONALE
- Décrets du 18 mars 2002 portant nomination (enseignements supérieurs)
AFFAIRES ETRANGERES
- Décret du 20 mars 2002 portant promotion dans le corps des ministres plénipotentiaires (agents diplomatiques et consulaires)
- Arreté du 20 mars 2002 portant cessation de fonctions (administration centrale)
AGRICULTURE PECHE
- Décret du 21 mars 2002 portant nomination du président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 14 mars 2002 portant acceptation de la démission d'élèves des instituts régionaux d'administration
RECHERCHE
- Arreté du 13 mars 2002 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 14 mars 2002 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport et de quatre avenants à cette meme convention
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- INFORMATIONS DIVERSES
- DELEGATIONS PARLEMENTAIRES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi de direction
EDUCATION NATIONALE
- Avis relatif aux inscriptions au concours d'entrée en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan (département d'éducation physique et sportive de l'antenne de Bretagne, campus de Ker Lann)
AGRICULTURE PECHE
- Avis de concours en vue de pourvoir des emplois de professeur dans les établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre de l'agriculture et de la peche (femmes et hommes)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du Loto Foot Matches no 19 et du tirage du vendredi 22 mars 2002 du Keno
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 22 MARS 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
COMMUNAUTES EUROPEENNES
- COMMUNAUTES EUROPEENNES
- ANNONCES

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Cet acad�micien g�ologue laissa un grand souvenir � l'Universit� de Strasbourg, au Mus�um et � l'Ecole des Mines de Paris qu'il dirigea de 1872 � 1884

Journal Officiel Numéro 70 du 23 Mars 2002

Famille, enfance et personnes handicapées

Premier ministre

Santé

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Mesures nominatives

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

SANTE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

AGRICULTURE PECHE

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

RECHERCHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

EDUCATION NATIONALE

AGRICULTURE PECHE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

COMMUNAUTES EUROPEENNES

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