Journal Officiel 12 Mars 2002

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Journal Officiel Numéro 60 du 12 Mars 2002

Présidence de la République
- Arrêté du 11 mars 2002 portant cessation de fonctions à la présidence de la République
Textes généraux
- Décret no 2002-330 du 11 mars 2002 relatif aux attributions déléguées au ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
- Avis no 2002/01 du 24 janvier 2002
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 6 mars 2002 modifiant l'arrêté du 7 décembre 1999 portant nomination au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
- Liste des élèves ayant obtenu en 2001 le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
- Arrêté du 21 février 2002 modifiant l'arrêté du 23 août 2001 portant désignation des personnes responsables des marchés pour le ministère de la recherche
- Arrêté du 4 mars 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
Ministère des affaires étrangères
Autorité de régulation des télécommunications
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
- Arreté du 11 mars 2002 portant cessation de fonctions à la présidence de la République
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
INTERIEUR
- Décret du 11 mars 2002 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique
- Arreté du 1 mars 2002 modifiant l'arreté du 30 octobre 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement de maitres ouvriers du ministère de l'intérieur (services déconcentrés) (femmes et hommes)
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 1 mars 2002 modifiant l'arreté du 5 mai 1998 modifié portant création de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des chargés d'études documentaires du ministère de la culture et de la communication et du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
- Arreté du 11 mars 2002 modifiant l'arreté du 13 mars 2000 relatif à la commission prévue à l'article L.311-5 du code de la propriété intellectuelle
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 7 mars 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours spécial pour le recrutement de techniciens de l'environnement
- Arreté du 7 mars 2002 organisant au titre de l'année 2002 le concours spécial pour le recrutement de techniciens de l'environnement
RECHERCHE
- Arreté du 21 février 2002 modifiant l'arreté du 23 aout 2001 portant désignation des personnes responsables des marchés pour le ministère de la recherche
- Arreté du 4 mars 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs de recherche au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forets (femmes et hommes)
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
INTERIEUR
- Arreté du 4 mars 2002 portant détachement (administrateurs civils)
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 4 mars 2002 portant nomination au Conseil national du sport universitaire
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 6 mars 2002 modifiant l'arreté du 7 décembre 1999 portant nomination au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
- Liste des élèves ayant obtenu en 2001 le diplome d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 26 février 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
- Arreté du 28 février 2002 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'élargissement d'un avenant à la convention collective nationale de la restauration rapide au secteur de la restauration livrée
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décision no 2002-34 du 9 janvier 2002 prononçant, en application de l'article L.36-11 du code des postes et télécommunications, une sanction à l'encontre de France Télécom relative aux manquements de France Télécom dans l'exécution de la décision de l'Autorité no 2000-1194 en date du 15 novembre 2000 se prononçant sur un règlement de différend entre les sociétés Sonera France et France Télécom en application de l'article L. 36-8 du code des postes et télécommunications
- Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
COM CONSULT SECRET DEFENSE
- Avis no 2002/01 du 24 janvier 2002
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DELEGATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS LEGISLATIFS
- INFORMATIONS DIVERSES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

INTERIEUR
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours national en vue de l'établissement d'une liste d'aptitude aux fonctions de médecin de sapeurs- pompiers professionnels au titre de l'année 2002
- Avis relatif à l'ouverture d'un concours national en vue de l'établissement d'une liste d'aptitude aux fonctions de pharmacien de sapeurs- pompiers professionnels au titre de l'année 2002
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
- Résultats du Loto Foot Matches no 16, du Loto Foot Matches Championnats européens no 9, du Loto Foot Duo Foot no 16, des tirages no 20 du Loto et des dimanche 10 et lundi 11 mars 2002 du Keno
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatifs au renouvellement de licences d'agences de mannequins
AGRICULTURE PECHE
- Avis relatifs à la mise sur le marché de viandes d'animaux de boucherie et à l'exportation vers certains pays tiers
- Avis relatif à la décision tacite d'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre du comité Loire interprofessionnel des vins du Val de Loire pour la campagne 2001-2002
RECHERCHE
- Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive modificative d'un groupement d'intéret public
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 11 MARS 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

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Ce g�ologue m�tallurgiste qui dirigea l'Ecole des Mines de Saint-Etienne, fut professeur � l'Ecole des Mines de Paris avant de pr�sider le Corps des Mines, �tait un passionn� de la science et de la technique

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Présidence de la République

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Autorité de régulation des télécommunications

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

COM CONSULT SECRET DEFENSE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

INTERIEUR

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

AGRICULTURE PECHE

RECHERCHE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

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