Journal Officiel 9 Mars 2002

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Journal Officiel Numéro 58 du 9 Mars 2002

Santé
- Arrêté du 1er mars 2002 fixant la liste des organismes chargés des examens relatifs au diagnostic de la rage sur les animaux suspects d'être à l'origine de la contamination humaine
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
- Décret du 4 mars 2002 portant classement de la commune de Courseulles-sur-Mer (Calvados) comme station balnéaire
- Arrêté du 27 février 2002 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Avis relatif à l'extension d'un accord paritaire (région Lorraine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les ouvriers du bâtiment employés par les entreprises visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés)
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Décret no 2002-328 du 8 mars 2002 portant création de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
- Arrêté du 11 février 2002 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la jeunesse et des sports
- Arrêté du 11 février 2002 relatif à la désignation des membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
Ministère de la justice
- Arrêté du 28 février 2002 relatif à des régies d'avances
- Arrêté du 28 février 2002 fixant la date des élections des magistrats membres du Conseil supérieur de la magistrature
Ministère de la recherche
Ministère des affaires étrangères
- Décret du 7 mars 2002 portant délégation de signature
- Arrêté du 28 février 2002 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du centre culturel Charles-Baudelaire de Port-Louis (île Maurice) pour son centre d'information, de formation, d'orientation et de documentation
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
SANTE
- Arreté du 1 mars 2002 fixant la liste des organismes chargés des examens relatifs au diagnostic de la rage sur les animaux suspects d'etre à l'origine de la contamination humaine
JUSTICE
- Arreté du 28 février 2002 fixant la date des élections des magistrats membres du Conseil supérieur de la magistrature
- Arreté du 28 février 2002 relatif à des régies d'avances
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
- Décret du 7 mars 2002 portant délégation de signature
- Arreté du 28 février 2002 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du centre culturel Charles-Baudelaire de Port- Louis (ile Maurice) pour son centre d'information, de formation, d'orientation et de documentation
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Décret du 4 mars 2002 portant classement de la commune de Courseulles-sur-Mer (Calvados) comme station balnéaire
CULTURE ET COMMUNICATION
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Décret no 2002-328 du 8 mars 2002 portant création de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
RECHERCHE
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 27 février 2002 portant nomination (controle d'Etat)
EMPLOI ET SOLIDARITE
INTERIEUR
- Arreté du 21 février 2002 portant admission à la retraite (administration centrale)
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 27 février 2002 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
- Arreté du 27 février 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 27 février 2002 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
CULTURE ET COMMUNICATION
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 11 février 2002 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour
JEUNESSE ET SPORTS
- Arreté du 11 février 2002 relatif à la désignation des membres de la Commission nationale de sécurité des enceintes sportives
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif à l'extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux
- Avis relatif à l'extension d'un accord paritaire (région Lorraine) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail concernant les ouvriers du batiment employés par les entreprises visées par le décret du 1 mars 1962 (c'est-à- dire occupant jusqu'à 10 salariés)
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- COMMISSIONS
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

AGRICULTURE PECHE
- Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS
- MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS SOUS- DIRECTION DES DROITS INDIRECTS BUREAU F/3 TABLEAU DE LA PRODUCTION DES ALCOOLS CAMPAGNE 2000-2001
COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 8 MARS 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
COMMUNAUTES EUROPEENNES
- COMMUNAUTES EUROPEENNES
- ANNONCES

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Probablement le plus grand directeur de l'Ecole des Mines au XIX�me si�cle

Journal Officiel Numéro 58 du 9 Mars 2002

Santé

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse et des sports

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

SANTE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

JEUNESSE ET SPORTS

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

AGRICULTURE PECHE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS

COTE DES CHANGES

COMMUNAUTES EUROPEENNES

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