Journal Officiel 21 Février 2002

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Journal Officiel Numéro 44 du 21 Février 2002

Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Décrets du 18 février 2002 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques)
- Décrets du 18 février 2002 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques)
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 13 décembre 2001 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
- Arrêté du 13 février 2002 modifiant l'arrêté du 4 mars 1985 modifié relatif au conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
Ministère des affaires étrangères
Autorité de régulation des télécommunications
- Avis no 2001-853 du 7 septembre 2001 sur le projet de décret portant modification du code des postes et télécommunications et relatif au Conseil supérieur de la télématique ainsi qu'au comité de la télématique anonyme
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 14 février 2002 relatif à la revalorisation des plafonds de ressources et de la somme déduite des ressources du couple prévus à l'article L.232-9 du code de l'action sociale et des familles
- Arreté du 18 février 2002 fixant la fraction de la recette du fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie affectée au fonds de modernisation de l'aide à domicile en application de l'article L. 232-21 du code de l'action sociale et des familles
JUSTICE
INTERIEUR
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 21 janvier 2002 portant création de l'Institut diplomatique du ministère des affaires étrangères
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Décret no 2002-226 du 18 février 2002 modifiant le décret no 92-237 du 11 mars 1992 portant création d'une commission des comptes du logement
AGRICULTURE PECHE
RECHERCHE
- Arreté du 13 février 2002 modifiant l'arreté du 4 mars 1985 modifié relatif au conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Décret du 14 février 2002 portant détachement (magistrature)
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Décrets du 18 février 2002 portant nomination, titularisation et affectation (conservateurs généraux des bibliothèques)
AFFAIRES ETRANGERES
- Décret du 18 février 2002 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Principauté de Liechtenstein, en résidence à Berne
- Décret du 18 février 2002 portant nomination d'un consul de France à Haifa
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AGRICULTURE PECHE
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 13 décembre 2001 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 14 février 2002 portant extension d'un avenant à l'accord collectif national de travail relatif à la formation des conducteurs du secteur agricole
- Arreté du 14 février 2002 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations horticoles et les pépinières du département de Meurthe- et-Moselle
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Avis no 2001-853 du 7 septembre 2001 sur le projet de décret portant modification du code des postes et télécommunications et relatif au Conseil supérieur de la télématique ainsi qu'au comité de la télématique anonyme
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi de sous- directeur
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis de concours pour le recrutement d'agents de recouvrement du Trésor
COMM. DES OPERATIONS DE BOURSE
- Avis relatif à des décisions de sanction
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du mercredi 20 février 2002 du Keno
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 20 FEVRIER 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
SIT BDF SROT VINS
- mission modernisation
- ANNONCES

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Physicien de l'optique, acad�micien, professeur � l'Ecole des Mines de Paris

Journal Officiel Numéro 44 du 21 Février 2002

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Autorité de régulation des télécommunications

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRICULTURE PECHE

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

COMM. DES OPERATIONS DE BOURSE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

SIT BDF SROT VINS

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