Journal Officiel 10 Février 2002

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Journal Officiel Numéro 35 du 10 Février 2002

Premier ministre
- Arrêté du 8 février 2002 fixant les corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité d'administration et de technicité et des indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires aux agents du Commissariat général du Plan
- Arrêté du 8 février 2002 portant nomination au Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
- Arrêté du 1er février 2002 fixant la répartition des postes ouverts au recrutement par concours au titre de l'année 2002 d'adjoints administratifs des services déconcentrés du ministère de l'intérieur (préfectures), spécialité administration et dactylographie
- Arrêté du 26 décembre 2001 fixant la répartition géographique des postes pris en application des arrêtés interministériels autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours de recrutement de secrétaires administratifs de préfecture (ministère de l'intérieur)
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 26 décembre 2001 fixant la répartition géographique des postes de secrétaire administratif des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication offerts au recrutement au titre de l'année 2002 par concours externe interministériel
- Arrêté du 1er février 2002 fixant la répartition géographique des postes d'adjoint administratif des services déconcentrés, spécialité « administration et dactylographie », du ministère de la culture et de la communication offerts au recrutement par concours externe interministériel au titre de l'année 2002
Ministère de la recherche
- Arrêté du 8 février 2002 prorogeant la date limite de dépôt des dossiers et fixant le nombre total de postes offerts aux concours internes pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2002-42 du 5 février 2002 relative à un appel à candidatures partiel pour l'exploitation de services à temps complet ou à temps partagé de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 8 février 2002 fixant les corps d'assimilation pour l'attribution de l'indemnité d'administration et de technicité et des indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires aux agents du Commissariat général du Plan
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
INTERIEUR
- Arreté du 26 décembre 2001 fixant la répartition géographique des postes pris en application des arretés interministériels autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours de recrutement de secrétaires administratifs de préfecture (ministère de l'intérieur)
- Arreté du 1 février 2002 fixant la répartition des postes ouverts au recrutement par concours au titre de l'année 2002 d'adjoints administratifs des services déconcentrés du ministère de l'intérieur (préfectures), spécialité administration et dactylographie
EDUCATION NATIONALE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Décret no 2000-118 du 14 février 2000 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport public urbain de voyageurs (extrait d'une décision d'annulation du Conseil d'Etat)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 26 décembre 2001 fixant la répartition géographique des postes de secrétaire administratif des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication offerts au recrutement au titre de l'année 2002 par concours externe interministériel
- Arreté du 1 février 2002 fixant la répartition géographique des postes d'adjoint administratif des services déconcentrés, spécialité "administration et dactylo graphie", du ministère de la culture et de la commu nication offerts au recrutement par concours externe interministériel au titre de l'année 2002
AGRICULTURE PECHE
RECHERCHE
- Arreté du 8 février 2002 prorogeant la date limite de dépot des dossiers et fixant le nombre total de postes offerts aux concours internes pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 8 février 2002 portant nomination au Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 8 février 2002 portant maintien en détachement et mise en disponibilité (Cour des comptes)
- Arreté du 8 février 2002 portant réintégration (Cour des comptes)
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 29 janvier 2002 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances
- Arretés du 5 février 2002 portant nomination (directions départementales de l'équipement)
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Décision no 2002-42 du 5 février 2002 relative à un appel à candidatures partiel pour l'exploitation de services à temps complet ou à temps partagé de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
RECHERCHE
- Avis relatif au remplacement de membres élus du Comité national de la recherche scientifique
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

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Professeur � l'Ecole des Mines, ce savant technicien fit �voluer la m�tallurgie, la chimie, les ciments, la thermodynamique ; "Malgr� les m�rites �minents de H. Le Chatelier pour l'industrie, sa carri�re ne fut pas facile. Car son caract�re, taill� d'une pi�ce, n'�tait pas de ceux qui facilitent le passage � travers la vie sans frottement. Il �tait parfois combattu, mais plus souvent incompris. On ne savait pas comprendre le savant qui s'occupe d'industrie, l'inventeur qui ne prend pas de brevets et n'en tire aucun profit personnel, le partisan de l'ordre et de la discipline morale qui d�fend avec force la libert� individuelle. " (W. BRONIEWSKI)

Journal Officiel Numéro 35 du 10 Février 2002

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la recherche

Conseil supérieur de l'audiovisuel

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

RECHERCHE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

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