Journal Officiel 8 Février 2002

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 33 du 8 Février 2002

Premier ministre
Santé
- Arrêté du 30 janvier 2002 complétant l'arrêté du 24 mars 2000 modifié fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Arrêté du 9 janvier 2002 relatif à la représentation du personnel au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
- Arrêté du 10 janvier 2002 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'une agence de l'eau
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 29 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2001 fixant la nature des épreuves du certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse dans les écoles territoriales de musique, danse et art dramatique
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 15 janvier 2002 portant modification de la répartition des examens professionnels d'accès au grade de conseiller territorial principal des activités physiques et sportives (session 2002)
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
- Arrêté du 31 janvier 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de chargés de recherche de 2e classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femmes et hommes)
- Arrêté du 31 janvier 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'un directeur de recherche de 2e classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (femme ou homme)
Ministère des affaires étrangères
Autorité de régulation des télécommunications
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 6 février 2002 modifiant les dispositions du code de l'urbanisme (troisième partie: Arretés) relatives à l'organisation et au fonctionnement du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
SANTE
- Arreté du 30 janvier 2002 complétant l'arreté du 24 mars 2000 modifié fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune
JUSTICE
- Arreté du 31 janvier 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de surveillants et de surveillantes des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
- Arreté du 31 janvier 2002 fixant le nombre de places offertes par spécialité aux concours organisés au titre de l'année 2002 pour le recrutement de professeurs techniques de la protection judiciaire de la jeunesse
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 29 janvier 2002 modifiant l'arreté du 11 juillet 2001 fixant la nature des épreuves du certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse dans les écoles territoriales de musique, danse et art dramatique
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 22 janvier 2002 modifiant l'arreté du 21 mai 2001 relatif aux conditions d'attribution de l'aide à la restructuration et à la reconversion du vignoble pour la campagne 2000-2001
- Arreté du 29 janvier 2002 portant agrément d'un groupement visé à l'article L.5143-7 du code de la santé publique
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 9 janvier 2002 relatif à la représentation du personnel au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 15 janvier 2002 portant modification de la répartition des examens professionnels d'accès au grade de conseiller territorial principal des activités physiques et sportives (session 2002)
RECHERCHE
- Arreté du 31 janvier 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de chargés de recherche de 2e classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forets (femmes et hommes)
- Arreté du 31 janvier 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'un directeur de recherche de 2e classe au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forets (femme ou homme)
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 6 février 2002 portant nomination de la directrice des études à l'Ecole nationale d'administration
- Arreté du 6 février 2002 portant nomination du directeur des stages à l'Ecole nationale d'administration
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 30 janvier 2002 portant nomination à la Commission des clauses abusives
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
INTERIEUR
- Décret du 5 février 2002 portant titularisation (administration préfectorale)
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
- Arretés du 28 janvier 2002 portant nomination au Conseil supérieur des Français de l'étranger
- Arreté du 29 janvier 2002 portant nomination au Conseil supérieur des Français de l'étranger
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 22 janvier 2002 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)
- Arretés du 31 janvier 2002 portant nomination (régisseurs d'avances)
AGRICULTURE PECHE
- Décret du 5 février 2002 portant nomination (génie rural, eaux et forets)
- Décret du 5 février 2002 portant promotion (génie rural, eaux et forets)
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 10 janvier 2002 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'une agence de l'eau
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
- Liste des avis rendus au cours du mois de décembre 2001 par l'Autorité de régulation des télécommunications sur des décisions tarifaires de France Télécom
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 7 février 2002 portant francisation de noms et prénoms d'étrangers ayant acquis ou recouvré la nationalité française
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de fils en aciers inoxydables d'un diamètre égal ou supérieur à un millimètre originaires de l'Inde
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

AGRICULTURE PECHE
- Avis de recrutement sans concours pour l'accès à certains corps de catégorie C d'agents remplissant les conditions fixées au I et au II de la loi no 2001- 2 du 3 janvier 2001 (femmes et hommes)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture et de la peche
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 7 FEVRIER 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
SIT BDF SROT VINS
- MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DIRECTION NATIONALE DES STATISTIQUES DU COMMERCE EXTERIEUR RESULTATS MENSUELS ISOLES DES IMPORTATIONS DE VINS ANNEE 2001. - MOIS D'OCTOBRE Vins mousseux tous degrés confondus et autres vins Importations par principaux pays d'origine (volumes en hectolitres)
- ANNONCES

Publicit� gratuite

Chimiste tr�s brillant, il expliqua le fonctionnement des hauts-fourneaux et trouva une voie f�conde de synth�se des min�raux

Journal Officiel Numéro 33 du 8 Février 2002

Premier ministre

Santé

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Autorité de régulation des télécommunications

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

SANTE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

AGRICULTURE PECHE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

SIT BDF SROT VINS

Publicit� gratuite