Journal Officiel 6 Février 2002

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Journal Officiel Numéro 31 du 6 Février 2002

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Décret du 30 janvier 2002 complétant le décret du 1er octobre 2001 portant nomination (conservateurs généraux des bibliothèques)
- Arrêté du 7 janvier 2002 fixant le programme des concours d'admission en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 1er février 2002 établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
- Arrêté du 19 novembre 2001 portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
- Citation à l'ordre de la Nation
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
- Décret du 4 février 2002 portant nomination à l'emploi d'inspecteur civil du ministère de la défense
- Liste générale de classement des candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2001) et reliquat des listes des années antérieures
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
- Arrêté du 28 janvier 2002 portant nomination des jurys de l'Institut universitaire de France
Ministère des affaires étrangères
Ville
- Arrêté du 24 janvier 2002 portant nomination au Comité national d'évaluation de la politique de la ville
- Arrêté du 24 janvier 2002 portant création du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
VILLE
- Arreté du 24 janvier 2002 portant création du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JUSTICE
- Arreté du 29 janvier 2002 fixant les conditions de la première élection des deux représentants du personnel au conseil d'administration de l'agence de maitrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
INTERIEUR
- Arreté du 19 novembre 2001 portant approbation de dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 7 janvier 2002 fixant le programme des concours d'admission en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan
AFFAIRES ETRANGERES
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 29 janvier 2002 portant modification de l'arreté du 30 mai 1997 modifié fixant l'organisation des sous-directions de la direction des affaires maritimes et des gens de mer en bureaux
- Décision du 11 janvier 2002 portant agrément en qualité de controleur technique
CULTURE ET COMMUNICATION
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 1 février 2002 établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
VILLE
- Arreté du 24 janvier 2002 portant nomination au Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JUSTICE
INTERIEUR
- Citation à l'ordre de la Nation
EDUCATION NATIONALE
- Décret du 30 janvier 2002 complétant le décret du 1 octobre 2001 portant nomination (conservateurs généraux des bibliothèques)
DEFENSE
- Décret du 4 février 2002 portant nomination à l'emploi d'inspecteur civil du ministère de la défense
- Liste générale de classement des candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2001) et reliquat des listes des années antérieures
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
RECHERCHE
- Arreté du 28 janvier 2002 portant nomination des jurys de l'Institut universitaire de France
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis aux exportateurs de produits psychotropes
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi de direction
- Avis de vacance de postes de chargé de mission à temps plein (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis de concours pour le recrutement de techniciens de laboratoire des écoles nationales des mines
CULTURE ET COMMUNICATION
- Avis de vacance d'un poste de directeur des affaires européennes et internationales au Centre national de la cinématographie
AGRICULTURE PECHE
- Avis de vacance du poste de directeur de l'Agence nationale du médicament vétérinaire
- Décision du 28 janvier 2002 portant nomination au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AGRICULTURE PECHE
- Avis aux chasseurs et à leurs fédérations et aux consommateurs de gibier (sangliers)
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 5 FEVRIER 2002 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
SIT BDF SROT VINS
- SIT BDF SROT VINS
- ANNONCES

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Directeur de la Manufacture de S�vres pendant 47 ans, ce membre de l'Acad�mie des sciences fut un savant pluridisciplinaire

Journal Officiel Numéro 31 du 6 Février 2002

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Ville

Conseil supérieur de l'audiovisuel

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

VILLE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

VILLE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

RECHERCHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

EMPLOI ET SOLIDARITE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

SIT BDF SROT VINS

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