Journal Officiel 20 Janvier 2002

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Journal Officiel Numéro 17 du 20 Janvier 2002

Premier ministre
- Arrêté du 18 janvier 2002 portant nomination d'un chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
- Arrêté du 18 janvier 2002 portant délégation de signature
Santé
- Arrêté du 9 janvier 2002 fixant en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du 27 juillet 1999 la liste des personnes autorisées à exercer la profession de médecin
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Décret no 2002-91 du 18 janvier 2002 portant modification des décrets no 50-581 et no 50-582 du 25 mai 1950 fixant les maxima de service hebdomadaire du personnel enseignant des établissements d'enseignement du second degré et des établissements publics d'enseignement technique et du décret no 86-492 du 14 mars 1986 relatif au statut particulier des professeurs d'enseignement général de collège
- Arrêté du 16 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
- Arrêté du 18 janvier 2002 relatif aux péages autoroutiers
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Décret du 18 janvier 2002 portant délégation de signature
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
- Arrêté du 10 janvier 2002 portant délégation de signature
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 18 janvier 2002 portant nomination (administration centrale)
Ministère de la défense
- Décret du 18 janvier 2002 portant promotion et nomination dans les cadres des officiers de réserve
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Ministère de la recherche
- Arrêté du 18 janvier 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche, d'ingénieurs d'études, d'assistants ingénieurs, de techniciens de la recherche et d'adjoints techniques de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique (femmes et hommes)
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 18 janvier 2002 portant délégation de signature
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 20 décembre 2001 portant agrément des organismes publics ou privés appelés à dispenser la formation d'éducation à la vie et au conseil conjugal et familial
- Arreté du 18 janvier 2002 portant nomination au conseil d'administration du fonds de financement de la réforme des cotisations patronales de sécurité sociale
INTERIEUR
- Arreté du 10 janvier 2002 portant délégation de signature
EDUCATION NATIONALE
- Décret no 2002-91 du 18 janvier 2002 portant modification des décrets no 50- 581 et no 50-582 du 25 mai 1950 fixant les maxima de service hebdomadaire du personnel enseignant des établissements d'enseignement du second degré et des établissements publics d'enseignement technique et du décret no 86-492 du 14 mars 1986 relatif au statut particulier des professeurs d'enseignement général de collège
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 18 janvier 2002 relatif aux péages autoroutiers
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Décret du 18 janvier 2002 portant délégation de signature
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
RECHERCHE
- Arreté du 18 janvier 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche, d'ingénieurs d'études, d'assistants ingénieurs, de techniciens de la recherche et d'adjoints techniques de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique (femmes et hommes)
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 18 janvier 2002 portant nomination d'un chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Décret du 18 janvier 2002 portant nomination (inspection générale des finances)
EMPLOI ET SOLIDARITE
SANTE
- Arreté du 9 janvier 2002 fixant en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du 27 juillet 1999 la liste des personnes autorisées à exercer la profession de médecin
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 16 janvier 2002 modifiant l'arreté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
DEFENSE
- Décret du 18 janvier 2002 portant promotion et nomination dans les cadres des officiers de réserve
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 18 janvier 2002 portant nomination (administration centrale)
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décrets du 11 janvier 2002 rapportant des décrets de naturalisation
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs relatifs à la taxation des produits agricoles
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un emploi de sous- directeur
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis de concours de recrutement de controleurs de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis de vacance d'un emploi (inspection générale des affaires sociales)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

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Grand organisateur d'expositions universelles, catholique militant, Le Play s'int�ressa aux familles ouvri�res de son �poque

Journal Officiel Numéro 17 du 20 Janvier 2002

Premier ministre

Santé

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la recherche

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

SANTE

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

CULTURE ET COMMUNICATION

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

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