Journal Officiel 27 Décembre 2001

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 300 du 27 Décembre 2001

Premier ministre
- Arrêté du 7 décembre 2001 portant cessation de fonctions et nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Décret du 18 décembre 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
- Arrêté du 17 décembre 2001 relatif aux cycles de travail au secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 17 décembre 2001 fixant les dates des élections aux conseils régionaux et au Conseil national de l'ordre des architectes
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
INTERIEUR
- Arreté du 17 décembre 2001 relatif aux cycles de travail au secrétariat d'Etat à l'outre-mer
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 19 décembre 2001 fixant le tarif de remboursement des frais d'impression des circulaires et des bulletins de vote institué par la loi no 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 17 décembre 2001 fixant les dates des élections aux conseils régionaux et au Conseil national de l'ordre des architectes
AGRICULTURE PECHE
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 7 décembre 2001 portant cessation de fonctions et nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 17 juillet 2001 portant mise à disposition (inspection du travail)
JUSTICE
- Décret du 21 décembre 2001 portant changements de noms
- Décret du 21 décembre 2001 portant mise à la retraite d'office (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
EDUCATION NATIONALE
- Décret du 18 décembre 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
AFFAIRES ETRANGERES
- Arretés du 7 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
- Arreté du 7 décembre 2001 portant nomination au comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
DEFENSE
- Liste d'admission au concours sur épreuves pour le recrutement de médecins des armées en 2001 (catégorie "diplome d'Etat")
- Liste de classement des candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2001) et reliquat des listes des années antérieures
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AGRICULTURE PECHE
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arretés du 4 décembre 2001 portant nomination à des comités de bassin
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective des ouvriers du batiment du département de la Loire (entreprises jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés) conclue dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers du batiment
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- ORDRE DU JOUR
- INFORMATIONS DIVERSES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif à la mise sur le marché de viandes d'animaux de boucherie et à l'exportation vers certains pays tiers
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis de vacance d'emplois de direction de 3e classe (hopitaux, hospices et maisons de retraite publics)
AGRICULTURE PECHE
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du tirage du mercredi 26 décembre 2001 du Keno
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Avis relatif à des décisions arretant les principales caractéristiques de projets routiers concernant le réseau national
AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif à la décision tacite d'extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'association interprofessionnelle des fruits et légumes frais (INTERFEL)
INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS
- SIT BDF SROT VINS
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 300 du 27 Décembre 2001

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère des affaires étrangères

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

AGRICULTURE PECHE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

EMPLOI ET SOLIDARITE

AGRICULTURE PECHE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS