Journal Officiel 19 Décembre 2001

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Journal Officiel Numéro 294 du 19 Décembre 2001

Santé
- Arrêté du 11 décembre 2001 fixant le programme des études de sage-femme
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Décret no 2001-1206 du 12 décembre 2001 modifiant le décret no 93-1182 du 21 octobre 1993 relatif à la procédure applicable aux opérations entreprises dans le cadre de l'article 31 de la loi no 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau
- Arrêté du 29 novembre 2001 portant nomination à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
- Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
Ministère des affaires étrangères
Cour des comptes
Autorité de régulation des télécommunications
- Liste des avis rendus au cours du mois de juillet 2001 sur les décisions tarifaires de France Télécom
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
SANTE
- Arreté du 11 décembre 2001 fixant le programme des études de sage-femme
JUSTICE
INTERIEUR
- Arreté du 3 décembre 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arreté du 27 avril 2001
- Arreté du 6 décembre 2001 portant approbation de la modification des statuts d'un établissement d'utilité publique
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
- Décret no 2001-1204 du 17 décembre 2001 modifiant le décret no 90-469 du 31 mai 1990 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement à l'étranger
- Arreté du 11 décembre 2001 relatif à l'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle au titre de l'année 2002
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AGRICULTURE PECHE
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Décret no 2001-1206 du 12 décembre 2001 modifiant le décret no 93-1182 du 21 octobre 1993 relatif à la procédure applicable aux opérations entreprises dans le cadre de l'article 31 de la loi no 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau
RECHERCHE
- Arreté du 6 décembre 2001 portant institution d'une régie d'avances auprès du cabinet du ministre de la recherche
- Arreté du 14 décembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours pour le recrutement d'un chargé de recherche de 1re classe à l'Institut national d'études démographiques
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 19 octobre 2001 portant admission à la retraite (personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 !4o, 5o, 6o! de la loi no 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)
- Arreté du 14 décembre 2001 portant nomination de la présidente du conseil d'administration du centre de sécurité sociale des travailleurs migrants
JUSTICE
INTERIEUR
- Décrets du 17 décembre 2001 portant nomination (administration préfectorale)
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
- Décret du 17 décembre 2001 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Confédération suisse
- Décret du 17 décembre 2001 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Arménie
DEFENSE
- Décision du 28 novembre 2001 portant inscription sur une liste d'aptitude (ingénieurs des études et techniques d'armement)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Liste des élèves ayant obtenu le diplome d'architecte DPLG
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 29 novembre 2001 portant nomination à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
RECHERCHE
- Arreté du 11 décembre 2001 portant nomination (régisseurs d'avances)
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
COUR DES COMPTES
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Liste des avis rendus au cours du mois de juillet 2001 sur les décisions tarifaires de France Télécom
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'un poste de chargé de mission à temps plein (secrétariat général pour les affaires régionales et européennes)
EDUCATION NATIONALE
- Avis de vacance d'un emploi de directeur d'études à la Casa de Velozquez
AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AGRICULTURE PECHE
- Avis de mise en consultation de demandes d'enregistrement d'indications géographiques protégées
- Avis de mise en consultation de cahiers des charges de certification de conformité
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 18 DECEMBRE 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 294 du 19 Décembre 2001

Santé

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Cour des comptes

Autorité de régulation des télécommunications

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

SANTE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

CULTURE ET COMMUNICATION

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

RECHERCHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

COUR DES COMPTES

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

EDUCATION NATIONALE

AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES