J.O. Numéro 284 du 7 Décembre 2001
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Texte paru au JORF/LD page 19508
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Décret du 6 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
NOR : EQUT0101589D
Par décret en date du 6 décembre 2001, M. Gabriel Massou, conseiller régional d'Ile-de-France, est nommé membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens au titre de représentant d'une collectivité territoriale concernée par l'activité de la régie, en remplacement de M. Serge Mery.