J.O. Numéro 236 du 11 Octobre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 2 octobre 2001 portant nomination (directeurs départementaux de l'équipement)


NOR : EQUP0101351A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 2 octobre 2001, M. Laffargue (Bernard), ingénieur en chef des ponts et chaussées, est nommé directeur départemental de l'équipement de l'Aveyron à compter du 8 octobre 2001.