Journal Officiel 7 Octobre 2001

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Journal Officiel Numéro 233 du 7 Octobre 2001

Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Décret no 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 1er octobre 2001 fixant les modalités de maintien de qualification des cheptels bovins au regard de la tuberculose et de la brucellose dans certains départements
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Arrêté du 3 août 2001 portant révision de l'article 65 de l'arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
- Décret du 5 octobre 2001 portant titularisation d'un préfet
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 4 octobre 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale (femmes et hommes) du ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
- Décret no 2001-917 du 4 octobre 2001 modifiant le décret du 25 mars 1993 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé des armées et délégation de signature en matière d'opérations domaniales
- Arrêté du 28 août 2001 portant nomination des élèves admis en 2001 à l'Ecole polytechnique
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 3 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 23 mars 2001 portant ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs subdivisionnaires territoriaux
Ministère de la justice
- Arrêté du 2 octobre 2001 fixant le nombre de places offertes aux concours organisés au titre de l'année 2001 pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de la justice et des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire et de la protection judiciaire de la jeunesse
- Arrêté du 2 octobre 2001 portant nomination à la Commission nationale d'inscription et à la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes
Autorité de régulation des télécommunications
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 1 octobre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arreté du 1 octobre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
JUSTICE
- Arreté du 2 octobre 2001 fixant le nombre de places offertes aux concours organisés au titre de l'année 2001 pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale du ministère de la justice et des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire et de la protection judiciaire de la jeunesse
EDUCATION NATIONALE
- Décret no 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle
DEFENSE
- Décret no 2001-917 du 4 octobre 2001 modifiant le décret du 25 mars 1993 portant délégation de pouvoirs du ministre chargé des armées et délégation de signature en matière d'opérations domaniales
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 4 octobre 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires administratifs d'administration centrale (femmes et hommes) du ministère de la culture et de la communication
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 1 octobre 2001 fixant les modalités de maintien de qualification des cheptels bovins au regard de la tuberculose et de la brucellose dans certains départements
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 3 aout 2001 portant révision de l'article 65 de l'arreté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 3 septembre 2001 modifiant l'arreté du 23 mars 2001 portant ouverture de concours pour le recrutement d'ingénieurs subdivisionnaires territoriaux
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 3 octobre 2001 portant nomination à la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Arreté du 2 octobre 2001 portant nomination à la Commission nationale d'inscription et à la Chambre nationale de discipline des commissaires aux comptes
INTERIEUR
- Décret du 5 octobre 2001 portant titularisation d'un préfet
DEFENSE
- Arreté du 28 aout 2001 portant nomination des élèves admis en 2001 à l'Ecole polytechnique
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décisions du 19 juin 2001 relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 5 octobre 2001 rapportant un décret de naturalisation
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes
- Résultats du tirage du samedi 6 octobre 2001 du Keno
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
- Avis relatif à l'octroi d'autorisations de mise sur le marché de spécialités pharmaceutiques
EDUCATION NATIONALE
- Avis relatif à des décisions portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intéret public
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 233 du 7 Octobre 2001

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

Autorité de régulation des télécommunications

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

DEFENSE

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

EDUCATION NATIONALE