J.O. disponibles       Recherche dans J.O.       Codes       Lois,décrets       AdmiNet

• Premier ministre

  • Décret no 2001-813 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 2000-459 du 29 mai 2000 relatif à l'attribution d'une indemnité au président, aux membres et aux collaborateurs de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
  • Arrêté du 10 septembre 2001 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
  • Arrêté du 7 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 29 mai 2000 fixant le montant des indemnités susceptibles d'être allouées au président, aux membres et aux collaborateurs de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
  
  

• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  • Décret no 2001-821 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 93-511 du 25 mars 1993 portant classement hiérarchique de certains grades des personnels de La Poste et de France Télécom
  • Décret no 2001-817 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 93-518 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des agents professionnels qualifiés de La Poste et au corps des agents professionnels qualifiés de France Télécom
  • Décret no 2001-820 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 93-519 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des agents professionnels de La Poste et au corps des agents professionnels de France Télécom
  • Décret no 2001-815 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 93-514 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des cadres supérieurs de La Poste et au corps des cadres supérieurs de France Télécom
  • Décret no 2001-816 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 93-515 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des cadres de La Poste et au corps des cadres de France Télécom
  • Décret no 2001-818 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 93-516 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des techniciens supérieurs de La Poste et au corps des cadres d'exploitation de France Télécom
  • Décret no 2001-814 du 7 septembre 2001 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des cadres professionnels de La Poste
  • Décret no 2001-819 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 93-517 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des agents de maîtrise, techniques et de gestion de La Poste et au corps des collaborateurs et agents de maîtrise de France Télécom
  • Arrêté du 3 septembre 2001 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs (dispositions réglementaires issues d'arrêtés : ministère de l'économie, des finances et de l'industrie)
  • Arrêtés du 31 août 2001 portant détachement (administrateurs civils)
  • Arrêtés du 31 août 2001 portant détachement (administrateurs civils)
  • Arrêtés du 31 août 2001 portant détachement (administrateurs civils)
  • Arrêté du 7 septembre 2001 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au grade de cadre professionnel de La Poste
  
  

• Ministère de l'éducation nationale

  • Décrets du 6 septembre 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
  • Décrets du 6 septembre 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
  • Décrets du 6 septembre 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
  • Arrêté du 5 septembre 2001 portant revalorisation pour l'année universitaire 2001-2002 des taux de diverses primes et indemnités indexés sur la valeur du point indiciaire de la fonction publique
  • Arrêté du 29 août 2001 relatif à la procédure d'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités (année 2002)
  • Arrêté du 29 août 2001 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle ou maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle (année 2002)
  
  

• Ministère de l'équipement, des transports et du logement

  • Arrêté du 7 septembre 2001 portant cessation de fonctions (administration centrale)
  • Arrêté du 5 septembre 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours interne et d'un examen professionnel pour le recrutement dans le corps des ingénieurs de l'aviation civile (femmes et hommes)
  • Arrêté du 6 août 2001 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)
  • Arrêtés du 23 juillet 2001 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)
  • Arrêtés du 9 août 2001 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)
  • Arrêtés du 23 juillet 2001 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)
  • Arrêtés du 9 août 2001 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)
  • Arrêtés du 9 août 2001 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)
  • Arrêtés du 9 août 2001 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)
  • Arrêté du 5 septembre 2001 modifiant le nombre et la répartition des places offertes au titre de l'année 2001 pour le recrutement d'ingénieurs de l'aviation civile sur titres (Ecole polytechnique), par concours externe (écoles normales supérieures), par concours interne et par examen professionnel
  • Arrêté du 31 août 2001 portant nomination (directions départementales de l'équipement)
  
  

• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

  • Arrêté du 10 août 2001 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau
  
  

• Ministère de l'emploi et de la solidarité

  • Arrêté du 3 septembre 2001 portant nomination au cabinet de la ministre
  • Avis relatif à l'extension d'un accord du 12 juillet 2001 conclu dans le cadre de convention collective nationale des commerces de gros des tissus, tapis et linge de maison
  • Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment de la région parisienne (hors Seine-et-Marne)
  • Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et électroniques, connexes et similaires des Côtes-d'Armor
  
  

• Ministère de l'intérieur

  • Décrets du 7 septembre 2001 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
  • Décrets du 7 septembre 2001 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
  • Décrets du 7 septembre 2001 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
  • Décrets du 7 septembre 2001 portant nomination (administration préfectorale)
  • Décrets du 7 septembre 2001 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
  • Décrets du 7 septembre 2001 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
  • Décrets du 7 septembre 2001 portant nomination (administration préfectorale)
  • Décrets du 7 septembre 2001 portant nomination (administration préfectorale)
  • Décret du 7 septembre 2001 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
  • Arrêté du 31 août 2001 portant détachement (ville de Paris)
  • Arrêtés du 31 août 2001 relatifs à des situations administratives (ville de Paris)
  • Arrêtés du 31 août 2001 relatifs à des situations administratives (ville de Paris)
  • Arrêtés du 31 août 2001 relatifs à des situations administratives (ville de Paris)
  • Arrêtés du 31 août 2001 relatifs à des situations administratives (ville de Paris)
  • Arrêtés du 31 août 2001 relatifs à des situations administratives (ville de Paris)
  • Arrêtés du 31 août 2001 relatifs à des situations administratives (ville de Paris)
  
  

• Ministère de la culture et de la communication

  • Arrêté du 7 septembre 2001 portant nomination (administration centrale)
  
  

• Ministère de la défense

  • Décret no 2001-822 du 5 septembre 2001 portant dispositions applicables aux agents contractuels de droit public du ministère de la défense mentionnés à l'article 34 de la loi no 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations
  • Arrêté du 4 septembre 2001 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
  • Arrêté du 14 août 2001 modifiant l'arrêté du 27 mars 1993 fixant la compétence du comité interarmées du domaine militaire
  • Arrêté du 5 septembre 2001 fixant l'échelonnement indiciaire de certains agents contractuels du ministère de la défense
  • Arrêté du 14 août 2001 modifiant l'arrêté du 18 avril 1995 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées aux commandants de formation administrative de la marine pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense
  
  

• Ministère de la justice

  • Arrêté du 10 septembre 2001 portant délégation de signature
  • Arrêté du 3 septembre 2001 portant nomination au cabinet de la ministre
  
  

• Ministère de la recherche

  • Arrêté du 5 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
  
  Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO
  
  

  ---

  
  

  DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

  
  

  ---

  
  

  TEXTES GENERAUX

  PREMIER MINISTRE

  • Décret no 2001-813 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 2000-459 du 29 mai 2000 relatif à l'attribution d'une indemnité au président, aux membres et aux collaborateurs de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
    
  • Arreté du 7 septembre 2001 modifiant l'arreté du 29 mai 2000 fixant le montant des indemnités susceptibles d'etre allouées au président, aux membres et aux collaborateurs de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
    

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Décret no 2001-814 du 7 septembre 2001 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des cadres professionnels de La Poste
    
  • Décret no 2001-815 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 93-514 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des cadres supérieurs de La Poste et au corps des cadres supérieurs de France Télécom
    
  • Décret no 2001-816 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 93-515 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des cadres de La Poste et au corps des cadres de France Télécom
    
  • Décret no 2001-817 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 93-518 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des agents professionnels qualifiés de La Poste et au corps des agents professionnels qualifiés de France Télécom
    
  • Décret no 2001-818 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 93-516 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des techniciens supérieurs de La Poste et au corps des cadres d'exploitation de France Télécom
    
  • Décret no 2001-819 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 93-517 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des agents de maitrise, techniques et de gestion de La Poste et au corps des collaborateurs et agents de maitrise de France Télécom
    
  • Décret no 2001-820 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 93-519 du 25 mars 1993 relatif aux dispositions statutaires applicables au corps des agents professionnels de La Poste et au corps des agents professionnels de France Télécom
    
  • Décret no 2001-821 du 7 septembre 2001 modifiant le décret no 93-511 du 25 mars 1993 portant classement hiérarchique de certains grades des personnels de La Poste et de France Télécom
    
  • Arreté du 3 septembre 2001 portant adaptation de la valeur en euros de certains montants exprimés en francs (dispositions réglementaires issues d'arretés: ministère de l'économie, des finances et de l'industrie)
    
  • Arreté du 7 septembre 2001 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au grade de cadre professionnel de La Poste
    

  JUSTICE

  • Arreté du 10 septembre 2001 portant délégation de signature
    

  EDUCATION NATIONALE

  • Arreté du 29 aout 2001 relatif à la procédure d'inscription sur la liste de qualification aux fonctions de maitre de conférences ou de professeur des universités (année 2002)
    
  • Arreté du 29 aout 2001 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de professeur du Muséum national d'histoire naturelle ou maitre de conférences du Muséum national d'histoire naturelle (année 2002)
    
  • Arreté du 5 septembre 2001 portant revalorisation pour l'année universitaire 2001-2002 des taux de diverses primes et indemnités indexés sur la valeur du point indiciaire de la fonction publique
    

  DEFENSE

  • Décret no 2001-822 du 5 septembre 2001 portant dispositions applicables aux agents contractuels de droit public du ministère de la défense mentionnés à l'article 34 de la loi no 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations
    
  • Arreté du 14 aout 2001 modifiant l'arreté du 27 mars 1993 fixant la compétence du comité interarmées du domaine militaire
    
  • Arreté du 14 aout 2001 modifiant l'arreté du 18 avril 1995 relatif aux délégations de pouvoirs du ministre chargé des armées aux commandants de formation administrative de la marine pour ce qui concerne ses attributions d'ordonnateur-répartiteur des matériels de la défense
    
  • Arreté du 5 septembre 2001 fixant l'échelonnement indiciaire de certains agents contractuels du ministère de la défense
    

  EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

  • Arreté du 5 septembre 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un concours interne et d'un examen professionnel pour le recrutement dans le corps des ingénieurs de l'aviation civile (femmes et hommes)
    
  • Arreté du 5 septembre 2001 modifiant le nombre et la répartition des places offertes au titre de l'année 2001 pour le recrutement d'ingénieurs de l'aviation civile sur titres (Ecole polytechnique), par concours externe (écoles normales supérieures), par concours interne et par examen professionnel
    

  MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

  PREMIER MINISTRE

  • Arreté du 10 septembre 2001 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
    

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Arretés du 31 aout 2001 portant détachement (administrateurs civils)
    

  EMPLOI ET SOLIDARITE

  • Arreté du 3 septembre 2001 portant nomination au cabinet de la ministre
    

  JUSTICE

  • Arreté du 3 septembre 2001 portant nomination au cabinet de la ministre
    

  INTERIEUR

  • Décret du 7 septembre 2001 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
    
  • Décrets du 7 septembre 2001 portant nomination (administration préfectorale)
    
  • Décrets du 7 septembre 2001 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
    
  • Décrets du 7 septembre 2001 portant cessation de fonctions (administration préfectorale)
    
  • Arreté du 31 aout 2001 portant détachement (ville de Paris)
    
  • Arretés du 31 aout 2001 relatifs à des situations administratives (ville de Paris)
    

  EDUCATION NATIONALE

  • Décrets du 6 septembre 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
    

  DEFENSE

  • Arreté du 4 septembre 2001 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat
    

  EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

  • Arretés du 23 juillet 2001 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)
    
  • Arreté du 6 aout 2001 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)
    
  • Arretés du 9 aout 2001 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)
    
  • Arreté du 31 aout 2001 portant nomination (directions départementales de l'équipement)
    
  • Arreté du 7 septembre 2001 portant cessation de fonctions (administration centrale)
    

  CULTURE ET COMMUNICATION

  • Arreté du 7 septembre 2001 portant nomination (administration centrale)
    

  AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

  • Arreté du 10 aout 2001 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau
    

  RECHERCHE

  • Arreté du 5 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
    

  CONVENTIONS COLLECTIVES

  EMPLOI ET SOLIDARITE

  • Avis relatif à l'extension d'un accord du 12 juillet 2001 conclu dans le cadre de convention collective nationale des commerces de gros des tissus, tapis et linge de maison
    
  • Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective des ingénieurs, assimilés et cadres du batiment de la région parisienne (hors Seine-et-Marne)
    
  • Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et électroniques, connexes et similaires des Cotes-d'Armor
    
  
  

  ---

  
  

  INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

  
  

  ---

  
  

  A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

  • COMMISSIONS
    
  • DELEGATIONS PARLEMENTAIRES
    
  • DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
    
  • AVIS ADMINISTRATIFS
    
  
  

  ---

  
  

  INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

  
  

  ---

  
  
  • SECTIONS
    
  
  

  ---

  
  

  AVIS ET COMMUNICATIONS

  
  

  ---

  
  

  AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

  AGRICULTURE PECHE

  • Avis relatifs à la mise sur le marché de viandes d'animaux de boucherie et à l'exportation vers certains pays tiers
    

  AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

  EMPLOI ET SOLIDARITE

  • Avis de vacance de postes de praticien des hopitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'etre) pour la région Languedoc-Roussillon
    
  • Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel rattachées à un emploi de praticien des hopitaux à temps partiel pour la région Languedoc-Roussillon
    
  • Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel sans vacance d'emploi de praticien des hopitaux à temps partiel pour la région Languedoc-Roussillon
    
  • Avis de concours pour le recrutement d'administrateurs à l'Agence nationale pour l'emploi
    

  COMM. DES OPERATIONS DE BOURSE

  • Avis relatif à la publication des décisions prises par la Commission des opérations de bourse
    

  AVIS DIVERS

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Avis relatif au Loto Foot Matches no 37
    
  • Résultats du Loto Foot Matches no 36, du Loto Foot Matches Championnats européens no 10, du Loto Foot Duo Foot no 40, des tirages no 72 du loto et des dimanche 9 et lundi 10 septembre 2001 du Keno
    
  
  

  ---

  
  

  INFORMATIONS DIVERSES

  
  

  ---

  
  

  COTE DES CHANGES

  • COURS INDICATIFS DU 10 SEPTEMBRE 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises