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Journal Officiel Numéro 179 du 4 Août 2001
Présidence de la République
Premier ministre
Santé
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Décret du 30 juillet 2001 portant approbation d'une élection à l'Académie nationale de médecine
- Décret du 30 juillet 2001 portant nomination de la directrice de l'Ecole nationale des chartes (enseignements supérieurs)
- Décret du 30 juillet 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
- Décret du 30 juillet 2001 portant intégration (enseignements supérieurs)
- Décret du 30 juillet 2001 portant approbation d'une élection à l'Académie des inscriptions et belles-lettres
- Arrêté du 27 juillet 2001 modifiant les arrêtés des 16 février 1977, 14 février 1992 et 15 septembre 1993 modifiés relatifs à l'organisation et aux horaires des enseignements dans les classes de lycée sanctionnés par le baccalauréat technologique
- Arrêté du 20 juillet 2001 fixant les programmes des enseignements artistiques des classes terminales des séries générales et technologiques
- Arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme d'enseignement de l'éducation civique, juridique et sociale dans les classes préparant aux brevets d'études professionnelles et dans les classes préparant aux baccalauréats professionnels des secteurs des services, de la production, de la restauration et de l'alimentation
- Arrêté du 20 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 14 juin 1995 relatif aux programmes d'histoire et de géographie du cycle terminal de la voie générale
- Arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement des sciences de la vie et de la Terre en classe terminale de la série scientifique
- Arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement des langues anciennes en classe terminale des séries générales et technologiques
- Arrêté du 27 juillet 2001 portant admission à la retraite (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche)
- Arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement des sciences de l'ingénieur dans le cycle terminal de la série scientifique
- Arrêté du 20 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 15 mai 1997 modifiant l'arrêté du 10 juin 1994 relatif aux programmes de mathématiques des classes terminales des séries ES, L, S, SMS, STI, STL et STT
- Arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement de physique-chimie en classe terminale de la série scientifique
- Arrêté du 20 juillet 2001 fixant les programmes des enseignements artistiques dans les classes de première des séries générales et technologiques
- Arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme d'enseignement de l'éducation civique, juridique et sociale en classe terminale des séries générales
- Arrêté du 27 juillet 2001 portant nomination de l'administrateur provisoire de l'université des Antilles-Guyane
- Arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme d'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le cycle terminal des séries générales et technologiques
- Arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement des mathématiques dans le cycle terminal de la série littéraire
- Arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement des mathématiques en classe terminale de la série scientifique
- Arrêté du 20 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2000 relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique à partir de l'année scolaire 2000-2001 et de l'année scolaire 2001-2002
- Arrêté du 20 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 9 mai 1995 relatif aux programmes d'histoire et de géographie du cycle terminal de la voie technologique
- Arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement de littérature en classe terminale de la série littéraire
- Arrêté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement des mathématiques en classe terminale de la série économique et sociale
- Arrêté du 27 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2001 relatif aux groupes de métiers et aux classes au titre desquels le diplôme « un des meilleurs ouvriers de France » peut être délivré
- Arrêté du 20 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 12 janvier 1995 relatif au programme de physique-chimie pour la classe de terminale scientifique
- Arrêté du 20 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2000 relatif aux enseignements de mesures physiques et informatique, initiation aux sciences de l'ingénieur, informatique et systèmes de production, de la classe de seconde générale et technologique pour application à partir de l'année scolaire 2001-2002
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Autorité de régulation des télécommunications
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO
PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
ORDRE NATIONAL LEGION D'HONNEUR
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 20 juillet 2001 modifiant l'arreté du 12 janvier 1995 relatif au programme de physique-chimie pour la classe de terminale scientifique
- Arreté du 20 juillet 2001 modifiant l'arreté du 9 mai 1995 relatif aux programmes d'histoire et de géographie du cycle terminal de la voie technologique
- Arreté du 20 juillet 2001 modifiant l'arreté du 14 juin 1995 relatif aux programmes d'histoire et de géographie du cycle terminal de la voie générale
- Arreté du 20 juillet 2001 modifiant l'arreté du 15 mai 1997 modifiant l'arreté du 10 juin 1994 relatif aux programmes de mathématiques des classes terminales des séries ES, L, S, SMS, STI, STL et STT
- Arreté du 20 juillet 2001 modifiant l'arreté du 31 juillet 2000 relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique à partir de l'année scolaire 2000-2001 et de l'année scolaire 2001-2002
- Arreté du 20 juillet 2001 modifiant l'arreté du 31 juillet 2000 relatif aux enseignements de mesures physiques et informatique, initiation aux sciences de l'ingénieur, informatique et systèmes de production, de la classe de seconde générale et technologique pour application à partir de l'année scolaire 2001-2002
- Arreté du 20 juillet 2001 fixant les programmes des enseignements artistiques dans les classes de première des séries générales et technologiques
- Arreté du 20 juillet 2001 fixant les programmes des enseignements artistiques des classes terminales des séries générales et technologiques
- Arreté du 20 juillet 2001 fixant le programme d'enseignement de l'éducation civique, juridique et sociale en classe terminale des séries générales
- Arreté du 20 juillet 2001 fixant le programme d'enseignement de l'éducation civique, juridique et sociale dans les classes préparant aux brevets d'études professionnelles et dans les classes préparant aux baccalauréats professionnels des secteurs des services, de la production, de la restauration et de l'alimentation
- Arreté du 20 juillet 2001 fixant le programme d'enseignement de l'éducation physique et sportive dans le cycle terminal des séries générales et technologiques
- Arreté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement des langues anciennes en classe terminale des séries générales et technologiques
- Arreté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement de littérature en classe terminale de la série littéraire
- Arreté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement des mathématiques en classe terminale de la série scientifique
- Arreté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement des mathématiques en classe terminale de la série économique et sociale
- Arreté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement des mathématiques dans le cycle terminal de la série littéraire
- Arreté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement de physique-chimie en classe terminale de la série scientifique
- Arreté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement des sciences de l'ingénieur dans le cycle terminal de la série scientifique
- Arreté du 20 juillet 2001 fixant le programme de l'enseignement des sciences de la vie et de la Terre en classe terminale de la série scientifique
- Arreté du 27 juillet 2001 modifiant les arretés des 16 février 1977, 14 février 1992 et 15 septembre 1993 modifiés relatifs à l'organisation et aux horaires des enseignements dans les classes de lycée sanctionnés par le baccalauréat technologique
- Arreté du 27 juillet 2001 modifiant l'arreté du 5 juillet 2001 relatif aux groupes de métiers et aux classes au titre desquels le diplome "un des meilleurs ouvriers de France" peut etre délivré
DEFENSE
CULTURE ET COMMUNICATION
AGRICULTURE PECHE
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS
PREMIER MINISTRE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
SANTE
JUSTICE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
CONVENTIONS COLLECTIVES
EMPLOI ET SOLIDARITE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS
PREMIER MINISTRE
AVIS DIVERS
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AGRICULTURE PECHE
INFORMATIONS DIVERSES
COTE DES CHANGES
COMMUNAUTES EUROPEENNES