Journal Officiel 3 Août 2001

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Journal Officiel Numéro 178 du 3 Août 2001

Présidence de la République
Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Arrêté du 25 juillet 2001 portant nomination à un comité de bassin
Ministère de l'emploi et de la solidarité
- Arrêté du 28 juin 2001 portant admission à la retraite (inspection du travail)
- Arrêté du 31 juillet 2001 modifiant l'arrêté du 6 mars 1997 portant classement de directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
Ville
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
- Décret du 31 juillet 2001 portant nomination
GDE CHANCELLERIE LEGION D'HONNEUR
- Décret no 2001-702 du 31 juillet 2001 portant création d'un comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
- Arreté du 31 juillet 2001 portant nomination des membres du comité d'organisation pour la célébration du deuxième centenaire de la Légion d'honneur
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 31 juillet 2001 modifiant l'arreté du 6 mars 1997 portant classement de directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales
VILLE
JUSTICE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Décret no 2001-711 du 27 juillet 2001 relatif au controle par l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique
- Arreté du 26 juillet 2001 mettant à disposition de l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches- du-Rhone, des emplois pour l'intégration dans le corps des professeurs des écoles des instituteurs du corps de l'Etat créé pour l'administration de la Polynésie française au titre de l'année 2001
AFFAIRES ETRANGERES
- Arretés du 17 juillet 2001 modifiant l'arreté du 30 avril 1999 fixant les listes des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arretés du 24 juillet 2001 relatifs à l'insaisissabilité de biens culturels
- Décision du 24 juillet 2001 refusant le certificat demandé pour un bien culturel
AGRICULTURE PECHE
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arretés du 30 juillet 2001 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 28 juin 2001 portant admission à la retraite (inspection du travail)
JUSTICE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
- Décret du 31 juillet 2001 portant nomination d'un consul général de France à Lagos
- Arreté du 26 juillet 2001 portant détachement (agents diplomatiques et consulaires)
DEFENSE
- Liste d'admission au concours sur titres pour le recrutement d'élèves officiers vétérinaires biologistes des armées, ouvert aux candidats militaires ou civils admis au concours d'entrée des écoles nationales vétérinaires et aux élèves régulièrement inscrits dans l'une des écoles nationales vétérinaires (2001)
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Décret du 31 juillet 2001 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale
- Arreté du 31 juillet 2001 portant nomination (ponts et chaussées)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Décrets du 30 juillet 2001 portant nomination et titularisation (conservateurs du patrimoine)
AGRICULTURE PECHE
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 25 juillet 2001 portant nomination à un comité de bassin
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- COMMISSIONS
- DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
- DOCUMENTS LEGISLATIFS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'emplois offerts au titre de la mobilité statutaire (décret no 97-274 du 21 mars 1997 modifié)
- Avis de vacance d'un emploi offert au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrations des postes et des télécommunications
JUSTICE
- Avis de vacance d'emplois (directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse)
EDUCATION NATIONALE
- Avis de vacance de l'emploi de directeur du centre local des oeuvres universitaires et scolaires d'Angers
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Avis de concours et d'examens pour le recrutement au titre de l'année 2001 de dessinateurs et dessinatrices (service de l'équipement)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Avis relatif à la fraction appliquée pour le calcul de la contribution versée en 2001 à l'Etat par les organismes habilités à recueillir la participation des employeurs à l'effort de construction
AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif aux homologations de tracteurs agricoles et forestiers à roues délivrées par le ministre de l'agriculture et de la peche
INFORMATIONS DIVERSES

DONS ET LEGS
- Publicité préalable à l'acceptation des legs, à la restitution des dons et legs faits à l'Etat ou aux établissements publics de l'Etat et à la modification ou à la réduction des charges grevant ces libéralités
COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 2 AOUT 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 178 du 3 Août 2001

Présidence de la République

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère des affaires étrangères

Ville

Conseil supérieur de l'audiovisuel

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE

GDE CHANCELLERIE LEGION D'HONNEUR

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

VILLE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

DONS ET LEGS

COTE DES CHANGES