Journal Officiel 28 Juin 2001

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Journal Officiel Numéro 148 du 28 Juin 2001

Santé
- Arrêté du 28 mai 2001 portant additif no 52 à la Pharmacopée
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 26 juin 2001 portant nomination (administration centrale)
- Arrêté du 11 avril 2001 portant nomination d'élèves à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 31 mai 2001 portant modification et radiation de peuplements forestiers et vergers à graines au registre des peuplements porte-graines classés
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 19 juin 2001 modifiant l'arrêté du 15 mai 2001 portant nomination du président et des membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2001
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
Ministère des relations avec le Parlement
- Arrêté du 20 juin 2001 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
SANTE
- Arreté du 28 mai 2001 portant additif no 52 à la Pharmacopée
JUSTICE
- Arreté du 19 juin 2001 fixant les conditions de rattachement à l'inspection générale des services judiciaires des agents publics chargés d'assurer les fonctions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité
INTERIEUR
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 22 mai 2001 modifiant l'arreté du 17 avril 2001 relatif aux examens du certificat d'aptitude aux fonctions de directeur des écoles nationales de musique, danse et art dramatique et des conservatoires nationaux de région, du certificat d'aptitude aux fonctions de professeur chargé de la direction des écoles territoriales de musique, danse et art dramatique agréées ou non agréées, du certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique et du certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse dans les écoles territoriales
- Arreté du 15 juin 2001 portant délégation de signature
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 31 mai 2001 portant modification et radiation de peuplements forestiers et vergers à graines au registre des peuplements porte-graines classés
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
JUSTICE
- Arretés du 26 juin 2001 portant maintien en détachement (Conseil d'Etat)
INTERIEUR
- Arretés du 6 juin 2001 portant intégration (personnels de préfecture)
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 11 avril 2001 portant nomination d'élèves à l'Ecole normale supérieure de Cachan
- Arreté du 26 juin 2001 portant nomination (administration centrale)
AFFAIRES ETRANGERES
- Décret du 25 juin 2001 portant nomination et titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)
- Décret du 26 juin 2001 portant nomination d'un consul général de France à Montréal
DEFENSE
- Arreté du 31 mai 2001 modifiant l'arreté du 14 décembre 1999 portant nomination (régisseurs d'avances)
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 11 juin 2001 modifiant l'arreté du 21 avril 2000 portant nomination des membres représentant les armateurs et le personnel navigant à la Commission nationale de l'emploi maritime (section marine de commerce)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 26 juin 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Réunion des musées nationaux
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 5 juin 2001 portant nomination à un comité de bassin
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
- Arreté du 20 juin 2001 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 19 juin 2001 modifiant l'arreté du 15 mai 2001 portant nomination du président et des membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2001
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs relatifs à la taxation des produits agricoles
- Avis aux importateurs de divers produits admissibles au bénéfice de contingents tarifaires
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio- éducatifs de la fonction publique hospitalière (emploi d'assistant de service social)
- Avis de vacance des emplois de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Corse et de Champagne-Ardenne
EDUCATION NATIONALE
- Avis relatif à l'ouverture de la deuxième session du concours d'admission directe en deuxième année de l'Ecole des hautes études commerciales, de l'Ecole supérieure de commerce de Paris, de l'Ecole européenne des affaires et des écoles supérieures de commerce (session 2001)
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AGRICULTURE PECHE
- Avis de mise en consultation d'une demande d'enregistrement d'une indication géographique protégée
- Avis relatifs à la communication concernant l'homolo gation CEE, le refus, le retrait de l'homologation ou l'extension d'homologation d'un type de dispositif de protection en cas de renversement (cabine ou cadre de sécurité) en ce qui concerne sa résistance ainsi que la résistance de sa fixation sur le tracteur (essais statiques)
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 27 JUIN 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
SIT BDF SROT VINS
- de musique, danse et art dramatique
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 148 du 28 Juin 2001

Santé

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

Ministère des affaires étrangères

Ministère des relations avec le Parlement

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

SANTE

JUSTICE

INTERIEUR

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

RELATIONS AVEC LE PARLEMENT

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE

EDUCATION NATIONALE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

SIT BDF SROT VINS