Journal Officiel 6 Mai 2001

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Journal Officiel Numéro 106 du 6 Mai 2001

Premier ministre
- Arrêté du 4 mai 2001 portant nomination d'un chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 25 avril 2001 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l'année 2001 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
- Arrêté du 25 avril 2001 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
- Décret du 2 mai 2001 portant radiation (ponts et chaussées)
- Décret du 2 mai 2001 portant acceptation de démission (ponts et chaussées)
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
- Décret du 4 mai 2001 portant nomination (inspection générale de l'administration des affaires culturelles)
- Décret no 2001-389 du 3 mai 2001 modifiant le décret no 95-462 du 26 avril 1995 portant statut du Centre des monuments nationaux
Ministère de la défense
- Arrêté du 3 mai 2001 portant nomination (administration centrale)
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 25 avril 2001 portant ouverture au titre de l'année 2001 de concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle pour les centres de gestion de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
Ministère de la justice
- Arrêté du 30 avril 2001 portant nomination à la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Autorité de régulation des télécommunications
- Décision no 2001-355 du 4 avril 2001 demandant à France Télécom d'apporter des modifications à son offre de référence pour l'accès à la boucle locale
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
INTERIEUR
- Arretés du 19 avril 2001 portant délégation de signature
- Arreté du 23 avril 2001 portant délégation de signature
CULTURE ET COMMUNICATION
- Décret no 2001-389 du 3 mai 2001 modifiant le décret no 95-462 du 26 avril 1995 portant statut du Centre des monuments nationaux
AGRICULTURE PECHE
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 25 avril 2001 portant ouverture au titre de l'année 2001 de concours pour le recrutement de rédacteurs territoriaux par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle pour les centres de gestion de Meurthe- et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Arreté du 4 mai 2001 portant nomination d'un chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
JUSTICE
- Arreté du 30 avril 2001 portant nomination à la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
INTERIEUR
- Décret du 30 avril 2001 portant nomination à la société néo- calédonienne d'énergie ENERCAL
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 25 avril 2001 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
- Arreté du 25 avril 2001 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l'année 2001 pour le recrutement de maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
DEFENSE
- Arreté du 3 mai 2001 portant nomination (administration centrale)
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Décret du 2 mai 2001 portant radiation (ponts et chaussées)
- Décret du 2 mai 2001 portant acceptation de démission (ponts et chaussées)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Décret du 4 mai 2001 portant nomination (inspection générale de l'administration des affaires culturelles)
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décision no 2001-355 du 4 avril 2001 demandant à France Télécom d'apporter des modifications à son offre de référence pour l'accès à la boucle locale
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis aux importateurs de produits échangés dans le cadre de l'accord CE- Mexique
- Avis aux importateurs relatif au taux de change à appliquer pour la détermination de la valeur en douane
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis relatif au jeu de La Française des jeux dénommé "Super Loto"
- Résultats du tirage du samedi 5 mai 2001 du Keno

Journal Officiel Numéro 106 du 6 Mai 2001

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la justice

Autorité de régulation des télécommunications

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INTERIEUR

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE