Journal Officiel 3 Avril 2001

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 79 du 3 Avril 2001

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Arrêté du 21 mars 2001 portant nomination du directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national des Ecrins
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la défense
- Arrêté du 26 mars 2001 fixant au titre de l'année 2001 le nombre de places offertes au concours interne pour le recrutement de secrétaires administratifs du ministère de la défense (femmes et hommes)
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arretés du 1 mars 2001 portant approbation de dispositions statutaires d'associations
- Arreté du 23 mars 2001 fixant le nombre maximum d'autorisations individuelles d'exercice à accorder au titre de l'année 1999 pour la profession de chirurgien-dentiste
JUSTICE
- Arreté du 26 mars 2001 portant organisation du service de l'information et de la communication du ministère de la justice
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
- Arreté du 26 mars 2001 fixant au titre de l'année 2001 le nombre de places offertes au concours interne pour le recrutement de secrétaires administratifs du ministère de la défense (femmes et hommes)
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 8 février 2001 modifiant l'arreté du 5 aout 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesti- cides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale
- Arreté du 9 février 2001 modifiant l'arreté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
EDUCATION NATIONALE
- Décrets du 27 mars 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
- Décret du 30 mars 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
AFFAIRES ETRANGERES
- Arretés du 12 mars 2001 portant promotion de secrétaires des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 22 mars 2001 portant désignation des candidats déclarés admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2000
AGRICULTURE PECHE
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 21 mars 2001 portant nomination du directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national des Ecrins
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEES PLENIERES
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE
EDUCATION NATIONALE
- Avis de vacance de l'emploi de conservateur de la bibliothèque de la Casa de Velazquez à Madrid (Espagne) à pourvoir par détachement
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif à la désignation d'une station d'essai officielle dans le cadre de l'accord ATP du 1 septembre 1970
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 2 AVRIL 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 79 du 3 Avril 2001

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère des affaires étrangères

Conseil supérieur de l'audiovisuel

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE

EDUCATION NATIONALE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES