Journal Officiel 14 Mars 2001

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 62 du 14 Mars 2001

Premier ministre
- Circulaire du 12 mars 2001 relative au dispositif interministériel de suivi des avis émis par la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Décret du 7 mars 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 19 février 2001 fixant la liste des élèves ayant obtenu le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
- Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
- Décret no 2001-227 du 12 mars 2001 portant création du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 19 février 2001 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intérêt public
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2001-92 du 13 février 2001 relative à la liste des candidats admis à concourir, dans le cadre de l'appel aux candidatures pour un ensemble de services de radiodiffusion audionumérique par voie hertzienne terrestre, dans le ressort du comité technique radiophonique de Paris
Autorité de régulation des télécommunications
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE
- Circulaire du 12 mars 2001 relative au dispositif interministériel de suivi des avis émis par la Commission nationale consultative des droits de l'homme
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arreté du 19 février 2001 fixant au titre de l'année 2001 le montant maximal des crédits disponibles par département pour la prise en charge des dettes téléphoniques
- Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
- Arreté du 9 mars 2001 modifiant l'arreté du 2 novembre 1992 portant désignation des personnes responsables des marchés passés par le ministère de la justice
AGRICULTURE PECHE
- Décret no 2001-226 du 12 mars 2001 portant organisation de concours de recrutement dans le corps des préposés sanitaires des services vétérinaires
- Arreté du 26 janvier 2001 modifiant l'arreté du 20 juin 1996 relatif aux conditions sanitaires exigées à l'égard de la maladie d'Aujeszky pour la circulation des porcs d'élevage
RECHERCHE
- Décret no 2001-227 du 12 mars 2001 portant création du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 14 février 2001 portant création d'un groupe de travail à caractère permanent "Batiment-Santé" au sein de la section des milieux de vie du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
JUSTICE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Décret du 7 mars 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 19 février 2001 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intéret public
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 19 février 2001 fixant la liste des élèves ayant obtenu le diplome de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
- Liste des élèves ayant obtenu le diplome d'architecte DPLG
AGRICULTURE PECHE
- Arretés du 6 février 2001 portant promotion (inspection du travail)
- Arretés du 12 mars 2001 portant nomination (administration centrale)
CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRICULTURE PECHE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Décision no 2001-92 du 13 février 2001 relative à la liste des candidats admis à concourir, dans le cadre de l'appel aux candidatures pour un ensemble de services de radiodiffusion audionumérique par voie hertzienne terrestre, dans le ressort du comité technique radiophonique de Paris
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Décision no 2001-110 du 26 janvier 2001 portant attribution de fréquences dans la bande 3,5 GHz à la société Media Overseas
- Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
- Décret du 13 mars 2001 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents et francisation de noms et prénoms
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'animateurs de la fonction publique hospitalière
CULTURE ET COMMUNICATION
- Avis de vacance d'un poste de conseiller pour les arts plastiques
AGRICULTURE PECHE
- Avis de concours externe pour le recrutement de vétérinaires inspecteurs
AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis relatif aux tirages du loto no 23 du mercredi et no 24 du samedi et aux tirages du Keno
- Résultats du tirage du mardi 13 mars 2001 du Keno
AGRICULTURE PECHE
- Avis relatif à la décision tacite d'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre d'Inter-Rhone, interprofession des vins d'appellations d'origine controlées "Cotes du Rhone" et "Vallée du Rhone"
INFORMATIONS DIVERSES

DONS ET LEGS
- Publicités préalables à l'acceptation des legs, à la restitution des dons et legs faits à l'Etat ou aux établissements publics de l'Etat et à la modification ou à la réduction des charges grevant ces libéralités
ELECTIONS
- Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF)
COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 13 MARS 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises

Journal Officiel Numéro 62 du 14 Mars 2001

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Autorité de régulation des télécommunications

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

AGRICULTURE PECHE

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

AGRICULTURE PECHE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

AGRICULTURE PECHE

INFORMATIONS DIVERSES

DONS ET LEGS

ELECTIONS

COTE DES CHANGES