Journal Officiel 24 Février 2001

J.O. disponibles Recherche dans J.O. Codes Lois,décrets AdmiNet

Journal Officiel Numéro 47 du 24 Février 2001

Premier ministre
- Décret du 22 février 2001 portant nomination dans le corps des administrateurs civils au tour extérieur 2000
- Arrêté du 21 février 2001 portant nomination au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Institut des villes
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
- Arrêté du 16 février 2001 modifiant l'arrêté du 2 mai 1995 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités
- Arrêté du 16 février 2001 portant nomination du directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
- Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
Ministère de la défense
- Décret no 2001-182 du 19 février 2001 fixant le contingent de médailles des services militaires volontaires pour l'année 2000
- Décret du 19 février 2001 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Plounéour-Ménez - Roc Trédudon (Finistère) no 029 006 0016 à Lopérec-Le Cranou-Ménez Kerain (Finistère) no 029 006 0014 traversant le département du Finistère
Ministère de la justice
Ministère de la recherche
- Arrêté du 8 février 2001 instituant les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Ministère des affaires étrangères
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision no 2001-46 du 23 janvier 2001 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Talange (Moselle)
Cour des comptes
- Liste des membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 16 février 2001 modifiant l'arreté du 2 mai 1995 fixant la liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section du Conseil national des universités
AFFAIRES ETRANGERES
DEFENSE
- Décret no 2001-182 du 19 février 2001 fixant le contingent de médailles des services militaires volontaires pour l'année 2000
- Décret du 19 février 2001 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Plounéour-Ménez - Roc Trédudon (Finistère) no 029 006 0016 à Lopérec-Le Cranou-Ménez Kerain (Finistère) no 029 006 0014 traversant le département du Finistère
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 26 janvier 2001 relatif au budget de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat pour l'année 2001
AGRICULTURE PECHE
RECHERCHE
- Arreté du 8 février 2001 instituant les commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
- Décret du 22 février 2001 portant nomination dans le corps des administrateurs civils au tour extérieur 2000
- Arreté du 21 février 2001 portant nomination au conseil d'administration du groupement d'intéret public Institut des villes
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Arreté du 16 février 2001 portant nomination du directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Liste des élèves ayant obtenu le diplome d'architecte DPLG
AGRICULTURE PECHE
- Liste des élèves ayant obtenu en 2000 le diplome d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail des industries de la transformation des métaux de Meurthe- et-Moselle
- Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective de la métallurgie de la Savoie
AGRICULTURE PECHE
COUR DES COMPTES
- Liste des membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Décision no 2001-46 du 23 janvier 2001 autorisant l'exploitation d'un réseau cablé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Talange (Moselle)
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
- ASSEMBLEE PLENIERE
- SECTIONS
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE
EDUCATION NATIONALE
- Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INTERIEUR
- Avis relatif à un arreté portant inscription sur une liste d'aptitude à l'emploi de directeur départemental des services d'incendie et de secours
INFORMATIONS DIVERSES

DONS ET LEGS
- Publicité préalable à l'acceptation des legs, à la restitution des dons et legs faits à l'Etat ou aux établissements publics de l'Etat et à la modification ou à la réduction des charges grevant ces libéralités
COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 23 FEVRIER 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
COMMUNAUTES EUROPEENNES
- COMMUNAUTES EUROPEENNES

Journal Officiel Numéro 47 du 24 Février 2001

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Conseil supérieur de l'audiovisuel

Cour des comptes

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

RECHERCHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

AGRICULTURE PECHE

COUR DES COMPTES

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE

EDUCATION NATIONALE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INTERIEUR

INFORMATIONS DIVERSES

DONS ET LEGS

COTE DES CHANGES

COMMUNAUTES EUROPEENNES