Journal Officiel 11 Janvier 2001

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Journal Officiel Numéro 9 du 11 Janvier 2001

Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 26 décembre 2000 portant inscription à un tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)
- Arrêté du 28 décembre 2000 portant agrément d'un organisme certificateur
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
- Décret du 10 janvier 2001 portant nomination du directeur de la Bibliothèque publique d'information
Ministère de la défense
Ministère de la jeunesse et des sports
- Décret du 8 janvier 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
Ministère de la justice
- Arrêté du 10 janvier 2001 portant nomination (administration centrale)
Ministère des affaires étrangères
Conseil supérieur de l'audiovisuel
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
INTERIEUR
- Décret du 9 janvier 2001 portant délégation de signature
EDUCATION NATIONALE
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 28 décembre 2000 portant agrément d'un organisme certificateur
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
JUSTICE
- Arreté du 10 janvier 2001 portant nomination (administration centrale)
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Décrets du 4 janvier 2001 portant nomination (enseignements supérieurs)
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 2 janvier 2001 relatif à une situation administrative dans le corps des conseillers des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)
- Arretés du 9 janvier 2001 portant cessation de fonctions (administration centrale)
DEFENSE
CULTURE ET COMMUNICATION
- Décret du 10 janvier 2001 portant nomination du directeur de la Bibliothèque publique d'information
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 26 décembre 2000 portant inscription à un tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)
JEUNESSE ET SPORTS
- Décret du 8 janvier 2001 portant nomination au conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Arreté du 3 janvier 2001 portant extension d'accords régionaux (Auvergne) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du batiment visées par le décret du 1 mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés)
- Arreté du 5 janvier 2001 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la plasturgie
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'emplois de direction
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif au renouvellement de l'inscription de spécialités pharmaceutiques sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS
- SIT BDF SROT VINS
COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 10 JANVIER 2001 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 9 du 11 Janvier 2001

Premier ministre

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la jeunesse et des sports

Ministère de la justice

Ministère des affaires étrangères

Conseil supérieur de l'audiovisuel

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

AGRICULTURE PECHE

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

DEFENSE

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

JEUNESSE ET SPORTS

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS

COTE DES CHANGES