Journal Officiel 20 Septembre 2000

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Journal Officiel Numéro 218 du 20 Septembre 2000

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
- Arrêté du 14 septembre 2000 fixant les modalités des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine (hors concours externe, spécialité archives)
- Arrêté du 14 septembre 2000 fixant les modalités du concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine (concours externe, spécialité archives)
Ministère de la défense
- Liste des candidats admis au titre du recrutement sur épreuves dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
- Arrêté du 11 septembre 2000 portant acceptation de démissions d'élèves d'un institut régional d'administration
Ministère de la recherche
- Décret du 19 septembre 2000 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
Ministère des affaires étrangères
- Arrêté du 13 septembre 2000 modifiant l'arrêté du 21 août 1998 fixant par pays les coefficients servant au calcul des majorations familiales servies à l'étranger pour enfant à charge aux personnels expatriés des établissements d'enseignement à l'étranger
Autorité de régulation des télécommunications
- Avis no 99-905 du 22 octobre 1999 sur le projet de décret relatif à l'instruction des demandes d'autorisation pour l'établissement de réseaux indépendants
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
AFFAIRES ETRANGERES
- Arreté du 13 septembre 2000 modifiant l'arreté du 21 aout 1998 fixant par pays les coefficients servant au calcul des majorations familiales servies à l'étranger pour enfant à charge aux personnels expatriés des établissements d'enseignement à l'étranger
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 14 septembre 2000 fixant les modalités des concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine (hors concours externe, spécialité archives)
- Arreté du 14 septembre 2000 fixant les modalités du concours d'accès au corps des conservateurs du patrimoine (concours externe, spécialité archives)
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EDUCATION NATIONALE
DEFENSE
- Liste des candidats admis au titre du recrutement sur épreuves dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT
- Arreté du 11 septembre 2000 portant acceptation de démissions d'élèves d'un institut régional d'administration
RECHERCHE
- Décret du 19 septembre 2000 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique
AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN
- Avis no 99-905 du 22 octobre 1999 sur le projet de décret relatif à l'instruction des demandes d'autorisation pour l'établissement de réseaux indépendants
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis de vacance d'un emploi fonctionnel de directeur
- Avis de vacance d'emplois de direction de 1re et 2e classe (hopitaux, hospices et maisons de retraite publics)
CULTURE ET COMMUNICATION
- Avis de vacance d'un emploi de directeur à la Bibliothèque publique d'information
- Avis de vacance d'un poste au Centre national de la cinématographie
AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Avis relatif à la consultation des organisations patronales et de salariés intéressées en ce qui concerne la modification des articles D.422-1, D.422-2, D.422-4, D.422-7 et D.422-8 du code de l'aviation civile ainsi que l'ajout de trois articles D. 422-4-1, D.422-5-1 et D.422-5-2
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 19 SEPTEMBRE 2000 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 218 du 20 Septembre 2000

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Ministère de la recherche

Ministère des affaires étrangères

Autorité de régulation des télécommunications

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

AFFAIRES ETRANGERES

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

FONCTION PUBLIQUE ET REFORME DE ETAT

RECHERCHE

AUTORITE DE REGULATION DES TELECOMMUN

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

EMPLOI ET SOLIDARITE

CULTURE ET COMMUNICATION

AVIS DIVERS

PREMIER MINISTRE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES