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• Lois

  • LOI no 2000-517 du 15 juin 2000 portant habilitation du Gouvernement à adapter par ordonnance la valeur en euros de certains montants exprimés en francs dans les textes législatifs (1)
  • LOI no 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes (1)
  
  

• Textes généraux

  • Textes généraux - 16 Juin 2000
  
  

• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  • Décret du 15 juin 2000 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
  • Décrets du 15 juin 2000 portant délégation de signature
  • Décret no 2000-518 du 13 juin 2000 portant assimilation, en vue de la révision des pensions, de certains grades et emplois supprimés des postes et télécommunications
  • Décrets du 15 juin 2000 portant délégation de signature
  • Décret du 15 juin 2000 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
  • Arrêté du 12 mai 2000 portant admission à la retraite (ingénieurs généraux des télécommunications)
  • Arrêtés du 18 mai 2000 portant nomination (direction générale des douanes et droits indirects)
  • Arrêtés du 18 mai 2000 portant nomination (direction générale des douanes et droits indirects)
  • Arrêté du 6 juin 2000 portant nomination (expansion économique à l'étranger)
  • Arrêtés du 15 juin 2000 portant délégation de signature
  • Arrêtés du 15 juin 2000 portant délégation de signature
  • Arrêté du 7 juin 2000 portant détachement (administrateurs civils)
  • Arrêtés du 18 mai 2000 portant nomination (direction générale des douanes et droits indirects)
  
  

• Ministère de l'éducation nationale

  • Arrêté du 15 juin 2000 fixant au titre de l'année 2000 la répartition des emplois à pourvoir aux concours spéciaux de recrutement d'instituteurs
  • Arrêté du 15 juin 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours spéciaux de recrutement d'instituteurs (femmes et hommes) et fixant le nombre d'emplois à pourvoir à ces concours
  
  

• Ministère de l'équipement, des transports et du logement

  • Arrêté du 8 juin 2000 annulant certaines dispositions d'un précédent arrêté portant titularisation (administration centrale)
  • Arrêté du 25 mai 2000 portant nomination au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
  • Arrêté du 4 mai 2000 relatif aux programmes et régime des examens du brevet et de la licence de pilote d'aéronef ultraléger motorisé
  
  

• Ministère de l'emploi et de la solidarité

  • Arrêté du 7 juin 2000 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
  • Arrêté du 8 juin 2000 portant nomination de représentants des professionnels en formation aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
  • Arrêté du 26 mai 2000 relatif au contenu de l'attestation sur support papier remise aux bénéficiaires de la protection complémentaire en matière de santé
  • Arrêté du 25 avril 2000 relatif aux locaux de prétravail et de travail, aux dispositifs médicaux et aux examens pratiqués en néonatologie et en réanimation néonatale prévus à la sous-section IV « Conditions techniques de fonctionnement relatives à l'obstétrique, à la néonatologie et à la réanimation néonatale » du code de la santé publique (livre VII, titre Ier, chapitre II, section III, troisième partie : Décrets)
  • Arrêté du 4 mai 2000 portant promotion (inspection du travail)
  • Décisions du 9 mai 2000 interdisant, en application des articles L. 552, L. 556, R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, des publicités pour des objets, appareils ou méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées
  • Décisions du 9 mai 2000 interdisant, en application des articles L. 552, L. 556, R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, des publicités pour des objets, appareils ou méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées
  • Décisions du 9 mai 2000 interdisant, en application des articles L. 552, L. 556, R. 5055 à R. 5055-6 du code de la santé publique, des publicités pour des objets, appareils ou méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées
  • Avis relatif à l'extension de la convention collective régionale de la Corse des ouvriers du bâtiment
  • Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des salariés du particulier employeur
  • Avis relatif à l'extension d'accords départementaux (Bouches-du-Rhône) conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie artisanale
  • Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective des ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment de la région parisienne (hors Seine-et-Marne)
  
  

• Ministère de l'intérieur

  • Arrêté du 8 juin 2000 modifiant l'arrêté du 11 mai 2000 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps de commandement et d'encadrement de la police nationale
  
  

• Ministère de la culture et de la communication

  • Arrêté du 6 juin 2000 portant nomination de maîtres d'art
  
  

• Ministère de la défense

  • Décret du 8 juin 2000 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage du centre de réception de Brest Vigie-tour César (Finistère) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
  • Arrêté du 29 mai 2000 portant maintien dans un emploi d'ingénieur biomédical
  • Arrêté du 30 mai 2000 portant inscription sur la liste d'admission au concours ouvert en 2000 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine, au grade de commissaire de 1re classe, d'officiers des différents corps d'officiers de carrière de la marine et du corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
  • Arrêté du 30 mai 2000 portant maintien dans un emploi de psychologue
  • Arrêté du 30 mai 2000 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
  • Arrêté du 9 mai 2000 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications)
  • Arrêté du 28 mai 2000 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2001 pour le recrutement dans le corps des majors du service des essences des armées
  • Arrêté du 26 mai 2000 portant suppression d'une régie de recettes et d'une régie d'avances
  • Arrêté du 28 avril 2000 portant nomination (services déconcentrés)
  • Arrêté du 26 mai 2000 portant nomination, promotion et radiation dans le corps spécial de la trésorerie aux armées
  • Liste d'admission à l'école militaire de la flotte au titre du corps des officiers de marine en 2000
  
  

• Ministère de la justice

  • Arrêté du 6 juin 2000 portant admission à la retraite d'un magistrat
  • Arrêté du 6 juin 2000 portant admission à la retraite et maintien en fonctions d'un magistrat
  • Arrêtés du 6 juin 2000 admettant des magistrats à faire valoir leurs droits à la retraite
  • Arrêté du 6 juin 2000 portant admission à la retraite et maintien en activité de magistrats
  • Arrêtés du 6 juin 2000 admettant des magistrats à faire valoir leurs droits à la retraite
  
  

• Ville

  • Arrêté du 2 juin 2000 portant nomination au cabinet du ministre délégué
  
  Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO
  
  

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  LOIS

  
  

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  • LOI no 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la pro tection de la présomption d'innocence et les droits des victimes (1)
    
  • LOI no 2000-517 du 15 juin 2000 portant habilitation du Gouvernement à adapter par ordonnance la valeur en euros de certains montants exprimés en francs dans les textes législatifs (1)
    
  
  

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  DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

  
  

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  TEXTES GENERAUX

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Décret no 2000-518 du 13 juin 2000 portant assimilation, en vue de la révision des pensions, de certains grades et emplois supprimés des postes et télécommunications
    
  • Décrets du 15 juin 2000 portant délégation de signature
    
  • Arretés du 15 juin 2000 portant délégation de signature
    

  EMPLOI ET SOLIDARITE

  • Arreté du 25 avril 2000 relatif aux locaux de prétravail et de travail, aux dispositifs médicaux et aux examens pratiqués en néonatologie et en réanimation néonatale prévus à la sous-section IV "Conditions techniques de fonctionnement relatives à l'obstétrique, à la néonatologie et à la réanimation néonatale" du code de la santé publique (livre VII, titre Ier, chapitre II, section III, troisième partie: Décrets)
    
  • Arreté du 26 mai 2000 relatif au contenu de l'attestation sur support papier remise aux bénéficiaires de la protection complémentaire en matière de santé
    
  • Décisions du 9 mai 2000 interdisant, en application des articles L.552, L. 556, R.5055 à R.5055-6 du code de la santé publique, des publicités pour des objets, appareils ou méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé lorsqu'il n'est pas établi que lesdits objets, appareils ou méthodes possèdent les propriétés annoncées
    

  INTERIEUR

  • Arreté du 8 juin 2000 modifiant l'arreté du 11 mai 2000 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps de commandement et d'encadrement de la police nationale
    

  EDUCATION NATIONALE

  • Arreté du 15 juin 2000 autorisant au titre de l'année 2000 l'ouverture de concours spéciaux de recrutement d'instituteurs (femmes et hommes) et fixant le nombre d'emplois à pourvoir à ces concours
    
  • Arreté du 15 juin 2000 fixant au titre de l'année 2000 la répartition des emplois à pourvoir aux concours spéciaux de recrutement d'instituteurs
    

  DEFENSE

  • Décret du 8 juin 2000 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage du centre de réception de Brest Vigie-tour César (Finistère) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
    
  • Arreté du 26 mai 2000 portant suppression d'une régie de recettes et d'une régie d'avances
    
  • Arreté du 28 mai 2000 fixant le nombre de places offertes au titre de l'année 2001 pour le recrutement dans le corps des majors du service des essences des armées
    

  EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

  • Arreté du 4 mai 2000 relatif aux programmes et régime des examens du brevet et de la licence de pilote d'aéronef ultraléger motorisé
    

  MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Décret du 15 juin 2000 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
    
  • Décret du 15 juin 2000 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
    
  • Arreté du 12 mai 2000 portant admission à la retraite (ingénieurs généraux des télécommunications)
    
  • Arretés du 18 mai 2000 portant nomination (direction générale des douanes et droits indirects)
    
  • Arreté du 6 juin 2000 portant nomination (expansion économique à l'étranger)
    
  • Arreté du 7 juin 2000 portant détachement (administrateurs civils)
    

  EMPLOI ET SOLIDARITE

  • Arreté du 4 mai 2000 portant promotion (inspection du travail)
    
  • Arreté du 7 juin 2000 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
    
  • Arreté du 8 juin 2000 portant nomination de représentants des professionnels en formation aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
    

  VILLE

  • Arreté du 2 juin 2000 portant nomination au cabinet du ministre délégué
    

  JUSTICE

  • Arretés du 6 juin 2000 admettant des magistrats à faire valoir leurs droits à la retraite
    
  • Arreté du 6 juin 2000 portant admission à la retraite et maintien en fonctions d'un magistrat
    
  • Arreté du 6 juin 2000 portant admission à la retraite et maintien en activité de magistrats
    
  • Arreté du 6 juin 2000 portant admission à la retraite d'un magistrat
    

  DEFENSE

  • Arreté du 28 avril 2000 portant nomination (services déconcentrés)
    
  • Arreté du 9 mai 2000 portant admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications)
    
  • Arreté du 26 mai 2000 portant nomination, promotion et radiation dans le corps spécial de la trésorerie aux armées
    
  • Arreté du 29 mai 2000 portant maintien dans un emploi d'ingénieur biomédical
    
  • Arreté du 30 mai 2000 portant inscription sur la liste d'admission au concours ouvert en 2000 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine, au grade de commissaire de 1re classe, d'officiers des différents corps d'officiers de carrière de la marine et du corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
    
  • Arreté du 30 mai 2000 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
    
  • Arreté du 30 mai 2000 portant maintien dans un emploi de psychologue
    
  • Liste d'admission à l'école militaire de la flotte au titre du corps des officiers de marine en 2000
    

  EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

  • Arreté du 25 mai 2000 portant nomination au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
    
  • Arreté du 8 juin 2000 annulant certaines dispositions d'un précédent arreté portant titularisation (administration centrale)
    

  CULTURE ET COMMUNICATION

  • Arreté du 6 juin 2000 portant nomination de maitres d'art
    

  CONVENTIONS COLLECTIVES

  EMPLOI ET SOLIDARITE

  • Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des salariés du particulier employeur
    
  • Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective des ingénieurs, assimilés et cadres du batiment de la région parisienne (hors Seine-et-Marne)
    
  • Avis relatif à l'extension de la convention collective régionale de la Corse des ouvriers du batiment
    
  • Avis relatif à l'extension d'accords départementaux (Bouches-du-Rhone) conclus dans le cadre de la convention collective nationale de la boulangerie- patisserie artisanale
    
  
  

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  COM CONSULT SECRET DEFENSE

  
  

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  • Avis no 2000-01 du 27 avril 2000
    
  
  

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  INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

  
  

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  A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

  • ORDRE DU JOUR
    
  • CONFERENCE DES PRESIDENTS
    
  • COMMISSIONS
    
  • DELEGATIONS PARLEMENTAIRES
    
  • ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
    
  • DOCUMENTS ET PUBLICATIONS
    

  SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

  • ORDRE DU JOUR
    
  • SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
    
  • DOCUMENTS LEGISLATIFS
    
  • INFORMATIONS DIVERSES
    
  • COMMISSIONS
    
  • DELEGATIONS PARLEMENTAIRES
    

  OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

  • OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
    
  
  

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  AVIS ET COMMUNICATIONS

  
  

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  AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

  PREMIER MINISTRE

  • Avis de vacance d'emplois offerts au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
    
  • Avis de vacance d'un poste de chef de service administratif et technique de la Direction des Journaux officiels
    

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Avis de concours pour le recrutement d'agents de recouvrement du Trésor du corps de fonctionnaires de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
    

  EMPLOI ET SOLIDARITE

  • Avis de vacance de postes de praticien hospitalier à temps partiel
    
  • Avis de vacance de fonctions de chef de service ou de département à temps partiel accompagnées d'une vacance d'emploi de praticien à temps partiel
    

  CULTURE ET COMMUNICATION

  • Avis de vacance d'un poste (directions régionales des affaires culturelles)
    

  AVIS DIVERS

  ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

  • Résultats des tirages no 48 du loto et du jeudi 15 juin 2000 du Keno
    
  
  

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  INFORMATIONS DIVERSES

  
  

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  COTE DES CHANGES

  • COURS INDICATIFS DU 15 JUIN 2000 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
    

  SIT BDF SROT VINS

  • SIT BDF SROT VINS
    
  • ANNONCES