Journal Officiel 25 Mai 2000

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Journal Officiel Numéro 121 du 25 Mai 2000

Textes généraux
- Textes généraux - 25 Mai 2000
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Recommandation no 2000-1 du 24 mai 2000 du Conseil supérieur de l'audiovisuel à la Société nationale de radiodiffusion et de télévision française pour l'outre-mer (RFO) et aux services de communication audiovisuelle autorisés en Nouvelle-Calédonie en vue de l'élection au congrès de Nouvelle-Calédonie et à l'assemblée de la province des îles Loyauté le 25 juin 2000
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
INTERIEUR
- Arreté du 16 mai 2000 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2000 au concours réservé à la résorption de l'emploi précaire d'agent administratif d'administration centrale du ministère de l'intérieur
- Arreté du 16 mai 2000 fixant le nombre de postes offerts au titre de l'année 2000 au concours réservé à la résorption de l'emploi précaire d'agent administratif de préfecture
EDUCATION NATIONALE
- Décret no 2000-441 du 18 mai 2000 modifiant le décret no 85-1243 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques
- Décret no 2000-442 du 18 mai 2000 modifiant le décret no 85-1244 du 26 novembre 1985 portant création d'instituts et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
- Arreté du 10 mai 2000 relatif à l'attribution par la ministre de la culture et de la communication d'allocations d'études chorégraphiques à l'étranger
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
INTERIEUR
EDUCATION NATIONALE
- Décret du 18 mai 2000 portant nomination au conseil de l'ordre des Palmes académiques
- Arreté du 16 mai 2000 modifiant l'arreté du 4 aout 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation
DEFENSE
CULTURE ET COMMUNICATION
AGRICULTURE PECHE
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL
- Recommandation no 2000-1 du 24 mai 2000 du Conseil supérieur de l'audiovisuel à la Société nationale de radiodiffusion et de télévision française pour l'outre-mer (RFO) et aux services de communication audiovisuelle autorisés en Nouvelle- Calédonie en vue de l'élection au congrès de Nouvelle-Calédonie et à l'assemblée de la province des iles Loyauté le 25 juin 2000
CONSEIL PREVENTION LUTTE DOPAGE
- Décision du 10 mai 2000 relative à une sanction disciplinaire
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'emplois offerts au titre de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis de vacance d'emplois de directeur régional, départemental et adjoint des affaires sanitaires et sociales
AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Avis d'instruction de projets de normes
- Résultats du tirage du mercredi 24 mai 2000 du Keno
INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 24 MAI 2000 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
SIT BDF SROT VINS
- SIT BDF SROT VINS
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 121 du 25 Mai 2000

Textes généraux

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Conseil supérieur de l'audiovisuel

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

INTERIEUR

EDUCATION NATIONALE

DEFENSE

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL

CONSEIL PREVENTION LUTTE DOPAGE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

EMPLOI ET SOLIDARITE

AVIS DIVERS

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

COTE DES CHANGES

SIT BDF SROT VINS