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Journal Officiel Numéro 66 du 18 Mars 2000
Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
- Arrêté du 9 mars 2000 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)
- Arrêté du 10 février 2000 fixant la liste des postes d'inspection frontaliers et abrogeant l'arrêté du 13 juillet 1994 (rectificatif)
- Arrêté du 14 mars 2000 fixant la date des élections à des commissions administratives paritaires (ingénieurs des travaux des eaux et forêts)
- Arrêté du 9 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture et d'élevage et les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département de la Somme
- Arrêté du 9 mars 2000 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, d'élevages spécialisés ou non, les coopératives d'utilisation de matériel agricole et les exploitations de cultures spécialisées du département des Deux-Sèvres
- Arrêté du 9 mars 2000 portant nomination de représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
- Arrêté du 9 mars 2000 portant admission à la retraite (ingénieurs divisionnaires des travaux des eaux et forêts)
- Arrêté du 9 mars 2000 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
- Arrêtés du 21 octobre 1999 relatifs à des groupements de producteurs
- Arrêtés du 21 octobre 1999 relatifs à des groupements de producteurs
- Arrêté du 9 mars 2000 portant extension de la convention collective de travail concernant les entreprises de prestations de services avicoles des départements de la Sarthe et de la Mayenne
- Arrêté du 9 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises du secteur de la production agricoles du département de Loir-et-Cher
- Arrêtés du 21 octobre 1999 relatifs à des groupements de producteurs
- Arrêté du 9 mars 2000 portant élargissement aux entreprises de travaux agricoles et ruraux de la Haute-Garonne d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département du Tarn et les coopératives d'utilisation de matériel agricole des départements du Tarn et de la Haute-Garonne
- Arrêté du 9 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture, de viticulture et d'élevage du département de Maine-et-Loire
- Arrêté du 9 mars 2000 portant admission à la retraite (génie rural, eaux et forêts)
- Arrêté du 9 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage, les exploitations de cultures légumières et maraîchères et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la Manche
- Arrêté du 9 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département de Lot-et-Garonne
- Arrêté du 9 mars 2000 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de viticulture, les champignonnières, les coopératives d'utilisation de matériel agricole, les entreprises de travaux agricoles, les maraîchers et les producteurs légumiers du département des Hautes-Pyrénées
- Arrêté du 1er octobre 1999 portant nomination du secrétaire général du Conseil général de l'agronomie
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations maraîchères du département du Loiret
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Cour des comptes
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO
DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES
TEXTES GENERAUX
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.
INTERIEUR
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
AGRICULTURE PECHE
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS
PREMIER MINISTRE
EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
AGRICULTURE PECHE
CONVENTIONS COLLECTIVES
EMPLOI ET SOLIDARITE
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 9 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises du secteur de la production agricoles du département de Loir-et-Cher
- Arreté du 9 mars 2000 portant extension de la convention collective de travail concernant les entreprises de prestations de services avicoles des départements de la Sarthe et de la Mayenne
- Arreté du 9 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département de Lot-et-Garonne
- Arreté du 9 mars 2000 portant élargissement aux entreprises de travaux agricoles et ruraux de la Haute-Garonne d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département du Tarn et les coopératives d'utilisation de matériel agricole des départements du Tarn et de la Haute-Garonne
- Arreté du 9 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture, de viticulture et d'élevage du département de Maine-et-Loire
- Arreté du 9 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture et d'élevage, les exploitations de cultures légumières et maraichères et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la Manche
- Arreté du 9 mars 2000 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de viticulture, les champignonnières, les coopératives d'utilisation de matériel agricole, les entreprises de travaux agricoles, les maraichers et les producteurs légumiers du département des Hautes- Pyrénées
- Arreté du 9 mars 2000 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, d'élevages spécialisés ou non, les coopératives d'utilisation de matériel agricole et les exploitations de cultures spécialisées du département des Deux-Sèvres
- Arreté du 9 mars 2000 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture et d'élevage et les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département de la Somme
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations maraichères du département du Loiret
COUR DES COMPTES
NATURALISATIONS ET REINTEGRATIONS
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
INFORMATIONS RELATIVES AU C.E.S.
AVIS ET COMMUNICATIONS
AVIS AUX IMPORTATEURS ET AUX EXPORTATEURS
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS
PREMIER MINISTRE
EMPLOI ET SOLIDARITE
EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.
AVIS DIVERS
EMPLOI ET SOLIDARITE
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
AGRICULTURE PECHE
INFORMATIONS DIVERSES
COTE DES CHANGES
COMMUNAUTES EUROPEENNES