Journal Officiel 18 Février 2000

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Journal Officiel Numéro 41 du 18 Février 2000

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
- Arrêté du 11 janvier 2000 modifiant l'arrêté du 26 novembre 1987 fixant la liste des cours d'eau ou parties de cours d'eau classés comme cours d'eau à truite de mer
- Arrêté du 10 janvier 2000 relatif à l'indice de qualité de l'air
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la défense
Ministère de la justice
Ministère des affaires étrangères
Nous reproduisons ci-après une copie du sommaire détaillé du J.O. Lois et Décrets, paru sur le site officiel du J.O. et renvoyant dans certains cas à des images fac-similées des pages du JO

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

EMPLOI ET SOLIDARITE
EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.
INTERIEUR
AFFAIRES ETRANGERES
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
DEFENSE
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
CULTURE ET COMMUNICATION
AGRICULTURE PECHE
AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.
- Arreté du 10 janvier 2000 relatif à l'indice de qualité de l'air
- Arreté du 11 janvier 2000 modifiant l'arreté du 26 novembre 1987 fixant la liste des cours d'eau ou parties de cours d'eau classés comme cours d'eau à truite de mer
MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

EMPLOI ET SOLIDARITE
JUSTICE
EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.
INTERIEUR
- Arreté du 16 février 2000 portant nomination (administration centrale)
AFFAIRES ETRANGERES
- Arretés du 24 novembre 1999 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires)
- Arreté du 16 février 2000 portant nomination (administration centrale)
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Arretés du 7 février 2000 portant radiation (ingénieurs du corps des mines)
- Arreté du 10 février 2000 portant nomination et titularisation (administration centrale)
EQUIP.TRANSPORT.LOG. .
- Arreté du 10 février 2000 portant intégration (administration centrale)
CULTURE ET COMMUNICATION
AGRICULTURE PECHE
- Arreté du 10 février 2000 portant intégration (administration centrale)
CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'extension d'accords nationaux sur l'organisation du travail dans la métallurgie
INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.
- OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES (OPECST)
AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE
- Avis de vacance d'emplois offerts au titre de l'obligation de la mobilité statutaire des membres des corps recrutés par la voie de l'Ecole nationale d'administration et des administrateurs des postes et télécommunications
AGRICULTURE PECHE
AVIS DIVERS

EMPLOI ET SOLIDARITE
- Avis relatif à l'agrément d'un accord relatif aux arrets temporaires d'activité consécutifs aux inondations et coulées de boue survenues dans le sud de la France
ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE
- Résultats du Loto Foot Matches no 9, du Loto Foot Scores no 9 et des tirages no 14 du loto et du jeudi 17 février 2000 du Keno
INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS
- SIT BDF SROT VINS
COTE DES CHANGES
- COURS INDICATIFS DU 17 FEVRIER 2000 COMMUNIQUES PAR LA BANQUE DE FRANCE Euros contre devises
- ANNONCES

Journal Officiel Numéro 41 du 18 Février 2000

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Ministère de l'emploi et de la solidarité

Ministère de l'intérieur

Ministère de la culture et de la communication

Ministère de la défense

Ministère de la justice

Ministère des affaires étrangères

DECRETS, ARRETES, CIRCULAIRES

TEXTES GENERAUX

EMPLOI ET SOLIDARITE

EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.

INTERIEUR

AFFAIRES ETRANGERES

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

DEFENSE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

AMENAGEMENT TERRIT. ET ENVIRON.

MESURES NOMINATIVES, NATURALISATIONS

EMPLOI ET SOLIDARITE

JUSTICE

EDUCATION NATION. RECHERCH. TECHNO.

INTERIEUR

AFFAIRES ETRANGERES

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

EQUIP.TRANSPORT.LOG. .

CULTURE ET COMMUNICATION

AGRICULTURE PECHE

CONVENTIONS COLLECTIVES

EMPLOI ET SOLIDARITE

INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

A.N. INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

SENAT INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

OFF.PARL.EVAL.CHOIX SCIENT.TECHNOL.

AVIS ET COMMUNICATIONS

AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D'EMPLOIS

PREMIER MINISTRE

AGRICULTURE PECHE

AVIS DIVERS

EMPLOI ET SOLIDARITE

ECONOMIE FINANCES INDUSTRIE

INFORMATIONS DIVERSES

SIT BDF SROT VINS

COTE DES CHANGES