J.O. Numéro 287 du 11 Décembre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 18475

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Arrêté du 9 décembre 1999 portant nomination au comité d'orientation des programmes de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi


NOR : MCCT9900735A




Par arrêté du Premier ministre en date du 9 décembre 1999, sont nommés membres du comité d'orientation des programmes de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi, sur proposition de la ministre de la culture et de la communication et pour une période de trois ans :
M. Bélaval (Philippe), directeur des Archives de France, en remplacement de M. Erlande-Brandenburg (Alain), appelé à d'autres fonctions ;
M. Nicolas (Marc), directeur général adjoint du Centre national de la cinématographie.