J.O. Numéro 243 du 19 Octobre 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15614

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 14 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation

NOR : ECOC9900140A



Par arrêté de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat en date du 14 octobre 1999, sont nommés au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation pour une durée de trois ans :
A. - En qualité de représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
M. Avril (Eric).
M. Benoist du Sablon (Gérard).
M. Foundoulis (Daniel).
Mm e Guideau (Hélène).
M. Huard (Christian).
M. Huchette (Daniel).
M. Huguet (Yves).
Mm e Juliot (Monique).
Mm e Lorenceau (Monique).
Mm e Peinoit (Jean-Pierre).
Membres suppléants
M. Brun (Nicolas).
M. Boisseau (Claude).
Mm e Thiebault (Françoise).
Mm e Pierre (Anny).
Mm e Petit (Anne).
M. Robin (Pascal).
Mm e Argudo (Janine).
M. Boules (Robert).
Mm e Crespel (Véronique).
Mm e Duchamp de la Geneste (Martine).

B. - En qualité de personnalités compétentes
en matière de consommation
Membres titulaires
M. Bryden (Alan).
M. Dubois (Laurent).
M. Gicquel (Roger).
M. Kachelhoffer (Fernand).
M. Rochefort (Robert).
Membres suppléants
M. Durand (Alain).
M. Drot (Bernard).
M. Raymond (Guy).
M. Baudez (Pierre).
M. Costes (Pierre).

C. - En qualité de représentants du personnel
de l'Institut national de la consommation
M. Deshayes (Sylvain).
M. Gérard (Patrick).
M. Martin (Thierry).